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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2226486_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Il soutient que : - l'urgence de sa situation est avérée dès lors que son titre de séjour est arrivé à expiration depuis le 11 juillet 2022, qu'il se trouve en situation irrégulière et qu'il a essayé
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2602412_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
quotient familial, Mme B... soutient qu’elle a repris un emploi à durée déterminée d’un an suite à une période de chômage, qu’elle a « soixante ans passé, diabétique, RQTH et hypertendue », qu’elle « essaye
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2603246_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Il soutient que : - après avoir maintes fois essayer d’accéder à son dossier dans son intégralité, le directeur de l’établissement a fait obstruction et c’est lui qui a fini par l’évincer des traitements
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0512DEC001133204
12 mai 2009
12 mai 2009
Du coup, retenu par son père, le requérant n’aurait pas pu essayer de frapper le procureur.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210619
24 septembre 2020
24 septembre 2020
Le témoin précise avoir essayé de lui remonter le moral mais sans succès et l'avoir appelé plusieurs fois dans les jours suivants.
Source officielleCh. Sociale -Section A
67061e3cfde28ee42071116f
8 octobre 2024
8 octobre 2024
fesses et qu'[G] aurait essayé de lui mettre un coup de pied.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
63d37ad8d1bc2605de4b4b84
26 janvier 2023
26 janvier 2023
podo -orthèse, responsable de la programmation informatique et de la fraiseuse numérique - M.A dont le travail consite à : * réaliser les orthèses pour les chaussures orthopédiques *préparer les essayages
Source officielle1ère Chambre Cab1
6686e72de74459e0c7ed1dab
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dentaire de [Localité 6] a commis une faute en délivrant un appareillage défectueux, qui présentait un défaut de confort, d'occlusion et d'esthétique, défauts qui n'ont pu être corrigés malgré trois essayages
Source officielleChambre 17 (SC)
686f4e39334d55acd19f1dee
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Elle ne présente aucune critique par rapport au caractère pathologique des troubles et devient irritable lorsque nous essayons d'insister sur le principe de réalité.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10427
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Quand les évolutions de cours sont défavorables, nous essayons de récupérer une partie de la baisse du chiffre d'affaires par des gains de change.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00386_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
moignon de son membre " ainsi qu'un document intitulé " historique d'appareillage " qui fait état de rendez-vous réguliers, depuis janvier 2016, au centre prothétique Houradou pour la pose de prothèses, essayages
Source officiellePPP Contentieux général
69d00751cdc6046d4704dabf
3 avril 2026
3 avril 2026
[U] [F] au prix de 800 euros, en expliquant qu’il a acquis auprès de lui un tracteur tondeuse dont il n’a essayé que la mise en route du moteur sans essai de son utilisation et qu’à la première tentative
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-156342
29 juin 2015
29 juin 2015
requérant alléguaient notamment que leur client n’avait pas eu connaissance des procès de première et deuxième instances, n’avait eu aucun contact avec son avocate commise d’office, M e C., et n’avait ni essayé
Source officielleSociale B salle 3
64ae4ae5a1775905dba3bb4a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Mais à 14h30 lorsque j'ai moi-même essayé de vous joindre, le Tom-Tom était toujours coupé.
Source officielleChambre 1 A
696b5da8cdc6046d47a12919
14 janvier 2026
14 janvier 2026
négativement comme l'absence de mauvaise foi, dont la caractérisation suppose la preuve d'un élément intentionnel chez les débiteurs de créer ou d'aggraver consciemment leur situation de surendettement ou d'essayer
Source officielleJCP FOND
6706f60bf1d01e3c86fadb9a
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Les occupants ont confirmé avoir essayé de faire un feu dans l'appartement pour essayer de se chauffer.
Source officielleChambre Civile
678179d56d34da2cbdcdb4b3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
par les factures de cette opération ; -le 13 janvier 2023, les bobines d’allumage ont été remplacées par ce même garage, ce qui est également confirmé par une facture; -l’acheteur avant la vente a essayé
Source officielleChambre 21
65b7f5a7858823c56e099c51
24 janvier 2024
24 janvier 2024
C’est là qu’on a commencé à se battre, il a essayé de me taper il m’a porté un coup, j’en ai paré un et j’en ai rendu un.
Source officiellePôle social
65b7f833858823c56e0cb143
16 janvier 2024
16 janvier 2024
travail survenu à son salarié le 7 juillet 2020 à 17h00 dans les circonstances suivantes : " En train de rouler sur son vélo sur une piste cyclable pour se rendre à la gare du Nord " - " La victime a essayé
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2505086_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
B..., représentée par Me Emole Essame, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 septembre 2025 par lequel le préfet de la Seine-Maritime lui a fait obligation de quitter le territoire français
Source officiellePage 50 sur 421