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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR01754

Cassation

24 mars 2009

24 mars 2009

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2008, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement et a prononcé sur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR02930

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 18 septembre 2006, qui, pour recel, l'a condamné à 800 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant

Source officielle
CA

2ème Chambre

69eafffdcdc6046d4757b024

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[K] [E] [X], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Frédéric BOZON de la SCP SAILLET & BOZON, avocat au barreau de CHAMBERY, Mme [Y] [P] [X], demeurant [Adresse 3], représentant : Me Frédéric BOZON de

Source officielle
CA

Chambre 4-7

65d484604d65b70008725182

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [O] [J], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Frédéric BUSSI de la SELARL FREDERIC BUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Nous

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

696760bdcdc6046d473d5a9f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Lallement, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 Monsieur [F], [O] [D] [H] [Adresse 9] [Localité 12] Représenté par Me Frédéric Lallement, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd92682

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Frédéric X... C/ Mme Françoise Y...épouse X...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209766_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par un arrêté du 4 octobre 2022, le maire de la commune de Villiers-Saint-Frédéric a accordé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85db3

Appel

25 mars 2002

25 mars 2002

Frédéric Jugement du Conseil de Prud'hommes ANGERS du 07 Décembre 2000.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300222

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

Frédéric X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de Mme Suzanne X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63da1348b78bc005de6cce6d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

FREDERIC [XT] ET ASSOCIES [Adresse 14] [Localité 10] Représentés par Me Sébastien HAMON de la SELARL DELAGE BEDON LAURIEN HAMON, avocat au barreau d'ANGERS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d48

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

X...Frédéric au titre de l'article L 223-15 du code du travail, à sa réformation pour le surplus et au débouté de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C210514

Cassation

29 septembre 2011

29 septembre 2011

(demanderesse au pourvoi principal) Le moyen reproche à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR condamné madame Michèle Z..., épouse X..., créancier saisissant, à payer à monsieur Frédéric Y..., débiteur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e1ce8ccdc6046d47897fc6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

IMODEV, représentée par Me Frédéric LEVADE de l'AARPI NMCG AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0462 - N° du dossier E00098XR ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69f9a690cdc6046d47a47820

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

référé du 30 avril 2026 N° RG : 2026R00062 Madame [V] [D] née [G] Née le [Date naissance 1] 1978 Monsieur [E] [N] [D] Né le [Date naissance 2] 1878 Tous deux domiciliés : [Adresse 1] (Maître Frédéric

Source officielle
TCOM

chambre 01

6a0478facdc6046d47972fd5

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

par Madame [R] [H], collaboratrice, munie d'un pouvoir) C / SAS JLA [Adresse 2] R.C.S Marseille : 930 984 661 - 2024 B 4522 Représentant légal : Monsieur [Q] [K] [Adresse 2] (Comparant par Maître Frédéric

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69dd390ecdc6046d471f1428

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Camille BRETEAU de l’AARPI Cabinet PdA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1032 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Frédéric LEMER GRANADOS, Vice-Président

Source officielle
TJ

Chambre 4

69d93f62cdc6046d47cd6ec0

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

demeurant 244 route de Vergone 74150 MASSINGY Monsieur [Y] [O], demeurant 21 rue Jean Moulin 74150 RUMILLY Madame [T] [O] épouse [D], demeurant 246 route de Saint Felix 74150 RUMILLY assistés Me Frédéric

Source officielle
TJ

Référés

69debe97cdc6046d47407708

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

SAFTI, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Carolina CUTURI-ORTEGA, avocat au barreau de BORDEAUX, vestiaire : 883, Me Frédéric SIMONIN, avocat au barreau de TOULOUSE, DEFENDERESSE

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a198061cdc6046d475c47b3

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

2026R00208 N° MINUTE : 2026R00255 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S): * SAS JIMEI EUROPE [Adresse 1] Représentant légal : EURASIA MANAGEMENT, Président, [Adresse 1] comparant par Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310e

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

La mère de Frédéric B... enregistrait sur un dictaphone la suite de la conversation.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LAGRABETTE, Eduard, Frederik

SIREN 532745973Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

28/08/2026

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Dépôts des comptes

ANDERS FREDERIK STEEN & ANNE BRUUN BLAUERT

SIREN 830796355Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

21/08/2026

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Radiations

DELJANIN, Nikola, Frédérik

SIREN 948463377Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

06/08/2026

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Radiations

NIJSSEN, Arie, Johannes, Frederik, BOUCHARD-NIJSSEN

SIREN 883939316Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

28/07/2026

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Créations

THYSSEN, Frédérik, Kévin, Auirélien

SIREN 107843187Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

24/07/2026

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