les mines (CANSSM) par la Caisse des dépôts et consignations ne doivent être : • ni titulaires d'une pension de vieillesse dite "pension normale", ce qui suppose au moins 120 trimestres validés comme services miniers ; • ni bénéficiaires d'un régime dit

Article Annexe (Sous-partie K)

—

S'il est équipé d'un instrument capable de mesurer et d'afficher en permanence le niveau instantané de toutes les radiations cosmiques reçues (autrement dit, l'ensemble des radiations ionisantes et neutroniques d'origine galactique et solaire) et la dose

Article Règlement général

—

les mines (CANSSM), par la Caisse des dépôts et consignations, ne doivent être : ― ni titulaires d'une pension de vieillesse dite pension normale, ce qui suppose au moins 120 trimestres validés comme services miniers ; ― ni bénéficiaires d'un régime dit

Article Annexe I

—

Le stockage en sous-sol, c'est-à-dire en dessous du niveau dit de référence, est interdit.

Article Annexe I

—

Le stockage en sous-sol, c'est-à-dire en dessous du niveau dit de référence, est interdit.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

Le syndrome dit "frontal" correspond en fait à des entités maintenant bien définies dont les déficits associés, plus ou moins importants, réalisent des tableaux cliniques très polymorphes.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection) : véhicule qui remplit l'ensemble des conditions suivantes : -il a été construit ou immatriculé pour la première fois il y a au moins trente ans ; -son type particulier, tel que défini

Article Annexe 6

—

-la mise en relation entre le conducteur et le ou les passagers, Le Registre de preuve de covoiturage reconnait, une fois les vérifications susmentionnées effectuées, ces trajets comme étant dits de classe C. 3.

LEGIARTI000049782878

—

Son compte de points de retraite, tel qu'il est défini à l'article 3, est crédité d'un nombre de points dits " cotisés " déterminé selon les modalités précisées à l'article 9 et par le financement prévu à l'article 56.

Article ANNEXE

—

: 9 novembre 1993 : 20 693 : : Corbie (80) : 29 novembre 1993 : 30 000 : : Coutances (50) : 17 décembre 1993 : 10 000 : : Domène (38) : 10 novembre 1993 : 10 000 : : Eleu-Dit-Leauwette

LEGIARTI000048568968

—

Protocole d'examen (index 258) La lecture des planches de la table pseudo-isochromatique d'Ishihara est effectuée à la lumière du jour ou sous un éclairage artificiel dit lumière du jour , chaque planche étant présentée au maximum pendant deux secondes

LEGIARTI000050672766

—

ZN_25_01_S1 1 2023_03_39-01 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2022_LOT3_ZN_39_11 Montigny-les-Arsures BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 2, quartier de Vauxelle 911914 6649821 2022_LOT3_ZN_39_11_S1 1 12 quartier de Vauxelle 911983 6649799 Lieu-dit

LEGIARTI000028325484

—

barrage du moulin de Cour à Baume-les-Dames DO _ 02 _ 14 Loue L 2 _ 65 La Furieuse de l'aval du barrage de la Faïencerie à sa confluence avec la Loue DO _ 02 _ 14 Loue L 2 _ 63 La Loue du Lison à l'aval d'Arc et Senans lieu-dit

Page 50 · 993 résultats

← Précédent