CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
670f583b4ad0d5ee7d7e5b9e
15 octobre 2024
MISOLU représentée par son gérant, domicilié ès qualités audit siège social [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au
2EME PROTECTION SOCIALE
6618cefa7935f50008be4069
11 avril 2024
régulier ET : INTIMEE Madame [S] [B] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laëtitia BEREZIG, avocat au barreau d'AMIENS, substituant Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
2e chambre civile
6813050ee66d7f6b7b71edd3
30 avril 2025
FRANCE Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me BORREDA S.A.M.C.V.
67f603f4ebd7282443856746
8 avril 2025
SARL [X] CONSTRUCTION prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 15] [Localité 17] Représentée par Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
7ème Ch Prud'homale
67ef6aed66129746fdd69c3f
3 avril 2025
a été produite pour des raisons de confidentialité, l'ANSM ne retient aucune non-conformité qu'elle soit majeure ou mineure concernant l'utilisation des vers marins pour le développement du produit Hemo2
Chambre 21
658dc5bee5473c8abb5ec01b
20 décembre 2023
seulement le 30 octobre 2011 à 17 heures 30 malgré deux malaises et une chute à partir du 29 octobre 2011 à 19 heures avec une absence de demande de bilan sanguin, en particulier d’hémogramme, l’absence d’HemoCue
1ère Chambre C
6032eddb36b2b161d89ced87
31 octobre 2017
& Co-France) société en liquidation représentée par son Liquidateur Mr [N] [C] domicilié ès qualité [Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 13] représentée par Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
1ère Chambre A
60324ed96e4020849c46d082
1 mars 2018
SAS SPIE BATIGNOLLES SUD EST venant aux droits de SPIE TONDELLA et pour elle son représentant légal domicilié ès-qualités [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
Cour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a594
15 janvier 2008
INTIMES : SMABTP, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 114 avenue Emile Zola 75739 PARIS CEDEX 15 représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
6253ca73bd3db21cbdd8b10d
10 avril 2008
DE PREVOYANCE, prise en la personne de son président directeur général en exercice domicilié ès qualités au siège social 47- 49 rue de Miromesnil 75389 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP AUCHE- HEDOU
6253cb8cbd3db21cbdd8dc04
9 décembre 2009
Eric ROCHEBLAVE (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SA HOTEL NEGRESCO, prise en la personne de son représentant légal 37 promenade des Anglais 06000 NICE Représentant : la SCP AUCHE-HEDOU
6253cd31bd3db21cbdd928bc
5 mai 2015
CTM VISSAC prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège social La Borie 63340 ST GERMAIN LEMBRON représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE
3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01df
24 octobre 2023
en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Yves marie HERROU
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC001280909
23 mars 2010
Pehu Harri Juhani Pekkala Jaakko Pelimanni Panu Pelkonen Hannu Kalevi Pellinen Heikki Peltomäki Peter Peltonen Mauri Penttilä Erkki Risto Juhani Penttinen Esa Perikanta Eero Pernu Vesa Antero Perälä Hemmo
Page 50 sur 50