) Rezé Château Mahaudières Saint-Herblain Bellevue (1) Saint-Nazaire Méan, Penhoët ; Quartier Nord (Petit Caporal) ; Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie Trignac Certé Loiret (45) Orléans

Article Annexe 6

—

Conformément à l’article 1 de l’arrêté du 18 février 2023 (NOR : ENER2303227A), la fiche d’opération n° TRA-EQ-103 remplace, à compter du 1 er -Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers/ Fiche d’opération n° TRA-EQ-104 Conformément à l’

LEGIARTI000051471596

—

(05139) ; Saint-Étienne-le-Laus (05140) ; Saint-Firmin (05142) ; Saint-Jacques-en-Valgodemard (05144) ; Saint-Jean-Saint-Nicolas (05145) ; Saint-Julien-en-Beauchêne (05146) ; Saint-Julien-en-Champsaur (05147) ; Saint-Laurent-du-Cros (05148) ; Saint-Léger-les-Mélèzes

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Basse-Terre (Guadeloupe) le 9 mars 2006 et publié par le décret n° 2007-413 du 23 mars 2007 ; 7° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sainte-Lucie visant à faciliter la circulation des ressortissants saint-luciens

LEGIARTI000045166922

—

SAVIERES 25100098000010 SIVOS BAGNEUX RICEYS 25100099800012 SIVOS BELLEVUE 25100100400018 SIVOS BERCENAY CHENNEGY 25100111100029 SIVOS MESSON BUCEY FONTVANNES 25100201000014 SIVOS SAINT-LEGER

Article Annexe

—

installations complémentaires et Département du Val-de-Marne Créteil Gare routière de Créteil-l'Echat, construite sous maîtrise d'ouvrage du STP, sur des terrains acquis par ce dernier en application d'une décision de son conseil Boissy-Saint-Léger

LEGIARTI000025084897

—

27.4MC 4,00 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte 27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable 27.5CA 8,30 Fonderie des métaux légers

Article I

—

de métaux non ferreux (Cr, Ni, Mn) (non compris les formes ferro-alliées). 27. 4MC 3, 80 Fonderie de fonte ou fabrication d'articles en fonte. 27. 5AB 5, 60 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27. 5CA 6, 70 Fonderie des métaux légers

Article Annexe I

—

la criminalité financière Directeur zonal ou directeur zonal adjoint de la police judiciaire Directeur territorial de la police judiciaire Directeur territorial adjoint de la police judiciaire à Ajaccio, Toulouse, Dijon, Montpellier, Rouen, Orléans

LEGIARTI000030366608

—

prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 264500224 Finess géographiques 450000062 Etablissement C H AGGLOMÉRATION MONTARGOISE Code comptable 450141 Ville du comptable Montargis Code CPU 451 Libellé CPU CPAM Orléans

Article 1

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pour la patrie ; b) En matière de capacité des personnes : La loi du 20 juillet 1895, articles 16 (alinéas 2, 3 et 4) et 17, sur les livrets de caisses d'épargne ; La loi du 4 février 1901 modifiée sur la tutelle administrative en matière de dons et legs

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Les boîtiers et revêtements protecteurs ne peuvent être ouverts ou démontés qu'à l'aide d'outils. 5° Le dispositif porte-anode manuel utilisé dans les installations doit comporter les accessoires suivants : a) Un manche en matériau isolant, léger et présentant

Article Annexe I

—

toutes personnes publiques ou privées intéressées ; 3° Les cotisations des membres actifs et des membres bienfaiteurs ; 4° Le produit de la vente des biens, meubles et immeubles ; 5° Les revenus nets de ses biens, meubles et immeubles ; 6° Les dons et legs

LEGIARTI000032916796

—

Marly-le-Roi (1), Médan, Méricourt, Mesnil-le-Roi (Le), Mittainville, Montesson, Neauphle-le-Vieux, Neauphlette, Orgeval, Orphin, Pecq (Le), Poissy, Porcheville, Port-Marly (Le), Rosny-sur-Seine, Saint-Arnoult-en-Yvelines, Saint-Cyr-l'Ecole (1), Saint-Léger-en-Yvelines

Article Annexe 3 bis

—

APPLICABLES POUR LES RÉCEPTIONS INDIVIDUELLES (autres que celles de l'appendice 2 de l'annexe IV de la directive 2007/46/CE modifiée) 2A Emissions des véhicules particuliers et utilitaires légers

Article Annexe V

—

Dans le cas d’un centre mixte de contrôle de véhicules de catégorie L et de contrôle de véhicules légers, cet ensemble de dispositions peut être commun à ces deux catégories de contrôle. 1.2.

Article Annexe

—

Saint-Etienne-de-Fursac ; 23193 Sainte-Feyre ; 23195 Saint-Fiel ; 23197 Saint-Georges-la-Pouge ; 23199 Saint-Germain-Beaupré ; 23200 Saint-Goussaud ; 23201 Saint-Hilaire-la-Plaine ; 23202 Saint-Hilaire-le-Château ; 23206 Saint-Laurent ; 23207 Saint-Léger-Bridereix

LEGIARTI000042664046

—

MONT DE MARSAN X X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES AERIENNES MILITAIRES 00.330 MONT DE MARSAN 40 MONT DE MARSAN X X X X X X X X X X X X AIR DÉTACHEMENT AIR N° 273 ROMORANTIN 41 GIEVRES X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 123 ORLÉANS

LEGIARTI000042664090

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MONT-DE-MARSAN X X X X X X X X X X X X AIR CENTRE D'EXPERIENCES AERIENNES MILITAIRES 00.330 MONT-DE-MARSAN 40 MONT-DE-MARSAN X X X X X X X X X X X X AIR DÉTACHEMENT AIR N° 273 ROMORANTIN 41 GIEVRES X X X X X X X X X X X AIR BASE AÉRIENNE N° 123 ORLÉANS

Article Annexe

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le rapport d'activité sur la situation scientifique, morale et financière de la fondation ; ― il reçoit, discute et approuve les comptes de l'exercice clos qui lui sont présentés ; ― il adopte le règlement intérieur ; ― il accepte les dons et les legs

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