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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210164

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

Laurans, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la caisse de mutualité sociale agricole Provence-Azur, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00982

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête du 3 juin 2017 présentée par la SCP OHL

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008134717

Admin. suprême

14 janvier 2004

14 janvier 2004

Z... et de la SCP Vincent, Ohl, avocat de M. et Mme Z, - les conclusions de Mme Mitjavile, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008260424

Admin. suprême

22 février 2006

22 février 2006

Thomas Campeaux, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Vincent, Ohl, avocat de M. X, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100135

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200151

Cassation

21 janvier 2010

21 janvier 2010

l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la MATMUT ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Vincent et Ohl

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ab7

Cassation

19 novembre 2002

19 novembre 2002

Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d83

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

Palais de Justice à PARIS, le onze mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller NOCQUET et les observations de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b3c

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN, et de la société civile professionnelle VINCENT et OHL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50934

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

Guéry, conseiller, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. [Y] [S], les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [A] [X], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51076

Cassation

15 juillet 2021

15 juillet 2021

Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M. [H] [R], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50758

Cassation

8 juin 2021

8 juin 2021

[X] [K], les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [V] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137235ccd58014677408bf0

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la commune de Galey, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137235ccd58014677408c55

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Y..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137236bcd58014677409883

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les observations de Me Thouin-Palat, avocat de Mme X..., de la SCP Vincent et Ohl

Source officielle
CC

civ3

61372338cd58014677406fea

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de la Caisse régionale de réassurances mutuelles agricoles du Grand Est , les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372339cd580146774070b3

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

X..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137233acd58014677407104

Cassation

24 mars 1999

24 mars 1999

X... et de Mme Z..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. A..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372302cd580146774044ca

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la société ETAM, de la SCP Vincent et Ohl

Source officielle
CC

civ3

6137230ccd58014677404bc5

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Villien, conseiller, les observations de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de Mlle Y..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle

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