Gérard Y..., né le [...]          

Jean-Pierre X... et Gérard X..., que M. Jean-Pierre X... a saisi le juge français d'une demande d'annulation du testament rédigé par sa mère ; Attendu que M.

ARRÊT DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03706 Jugement (No) rendu le 01 Avril 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Gérard

Gérard X... a été rémunéré pour les dites prestations de travail. S'il résulte des pièces produites que cette rémunération était versée par des chèques établis par M.

Gérard A, demeurant ... ; M.

Gérald A... travaillant alors moins de 8 heures par jour et qu'à compter de mars 2009, M. Gérald A... a perçu une prime dite 'de poste'.

Gérard X... pour non paiement des entiers salaires, - condamné M. Gérard X... à verser à M.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de

Au cours de ce délibéré, Monsieur Gérard SOURY, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 juillet 2022. Le président : Signé : M. Guillaume Goulard Le rapporteur : Signé : M.

Gérard ZO..., demeurant ..., 31 / Mme Evelyne ZP..., demeurant ..., 32 / Mme Sylvie ZP..., demeurant ..., 33 / M.

Gérard Y... comme conseiller municipal de Riorges ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance

charge par l'Institut afin de leur permettre de "surmonter leurs troubles de la communication, pour leur formation scolaire ou professionnelle et l'accès à l'autonomie sociale" ; qu'il résulte des pièces

À l'audience, l'avocat de la société demande d'écarter des débats les deux pièces communiquées « tardivement » par Monsieur Lounès X... à savoir la pièce 12 (2 certificats de travail établis les 22 Octobre

Gérard Y..., à Mme Geneviève Z..., à M. Henri A..., à Mme Aude B..., à M. Jean C..., à M. Thierry D..., à Mme Carole E..., à Mme Nicole-Marie F..., à M. Jean-Marie G..., à M.

Gérald X..., 2°/ M.