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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613721b1cd580146773f62d2
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Boittiaux, Pierre, conseillers, Mme Batut, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
6137223ecd580146773fb683
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Bernard D..., demeurant Résidence Pré Verger à La Pierre (Isère), 5 ) M. Christian D..., demeurant ..., à : 1 ) Mme Marcelle Z..., née D..., demeurant ... à Fontaine (Isère), 2 ) M.
Source officielleciv3
6137227bcd580146773fd894
20 juin 1995
20 juin 1995
Robert C..., demeurant Quartier des Barles à Carnoux-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 4 ) M.
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda371
12 octobre 2023
12 octobre 2023
ROBERT BOSCH C/ S.A.
Source officielleChambre 1-3
6528ded7aaebb88318fda373
12 octobre 2023
12 octobre 2023
SAS ROBERT BOSCH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Constance DRUJON D'ASTROS Me Pierre-Yves IMPERATORE Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel
Source officielleAUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00
69b246a0cdc6046d475dae19
4 juillet 2025
4 juillet 2025
: Me JUNQUA LAMARQUE Mathieu Me QUILBE Delphine DEFENDEUR (S) : [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Me [Localité 1] Catherine COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : M.JEAN-PIERRE
Source officielleciv2
6137226bcd580146773fcca0
23 mars 1995
23 mars 1995
Robert A... de son recours en contestation de la décision de la commission administrative radiant trois électeurs, M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007846637
4 novembre 1994
4 novembre 1994
Robert X..., domicilié ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90083
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Sévère 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Danielle MARCELINE de la SELARL MARCELINE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Marie Joseph Emile Y... ... 97231 LE ROBERT
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205346_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par un acte, enregistré le 5 juillet 2022, la société Transports Robert déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304686_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304698_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304699_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304700_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin de décharge présentées par l'association Union Cépière Robert Monnier.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2000936_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Il en va de même des conclusions présentées par le centre hospitalier Robert Buisson de Lisieux au même titre.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2110312_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur le désistement : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fb90c7dd80c1cf3c504
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Robert de l'ensemble de ses demandes et la société Elior Services Propreté et Santé de sa demande reconventionnelle. Le 31 octobre 2016, M. X... Robert a interjeté appel de cette décision.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE00596_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007754224
1 février 1989
1 février 1989
Robert X... et de la société SOCPRESSE est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2314956_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Vu : - la demande indemnitaire préalable du 8 juin 2023 produite par la requérante ; - les autres pièces du dossier.
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