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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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69b78436cdc6046d47d13179
9 avril 2025
9 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE TROISIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 9 AVRIL 2025 ENQUETE : EURL 24H PRESTIGE Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 9 Avril 2025 à 8H30 : Président
Source officielle.
69c9264bcdc6046d4765fd3b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE TROISIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 8 OCTOBRE 2025 ENQUETE : EURL PRESTIGE AGENCEMENT Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 8 Octobre 2025 à
Source officielle.
6a0bbb06cdc6046d4723351d
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 1 AVRIL 2026 ENQUETE : SARL [Localité 1] PRESTIGE [Localité 2] Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 1 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94712
29 août 2019
29 août 2019
Ayant pour avocat Me Julie PION, membre de la SCP MERLE-PION-ROUGELIN, avocat au barreau de MONTARGIS, D'UNE PART DEFENDERESSE : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SAS PRESTIGE AUTOMOBILES
Source officiellecomm
613720eacd580146773ef769
31 janvier 1989
31 janvier 1989
en ses première et troisième branches : Vu l'article 873 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article 1382 du Code civil ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Parfums de prestige
Source officielleRéférés Cabinet 2
68ed43d80da7cb996dc93992
8 octobre 2025
8 octobre 2025
PRESTIGE IMMOBILIER Dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Non comparante EXPOSE DU LITIGE La SCI PRESTIGE IMMOBILIER est copropriétaire
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00432_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
B E, la somme de 869 euros le 31 janvier 2011 à une facture de fourniture de fioul pour les locaux de la société RC Prestige, la somme de 15 000 euros le 8 février 2011 à un prêt de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1d5
19 décembre 2007
19 décembre 2007
A... agit pour le compte de la société PIERRE ET PRESTIGE ; que s'il a travaillé avec la société PIERRE ET PRESTIGE c'est en raison du licenciement dont il a fait l'objet ; - qu'il a , à plusieurs reprises
Source officielleMERCREDI
69aa2549cdc6046d47a9b609
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AVENIR ET PRESTIGE SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Jean-Claude BACH,
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Les traces de colle et de produits de jointement auraient dû être enlevées par la société Sols Prestige 33 à la fin de son intervention et avant celle des autres corps d'état.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Les traces de colle et de produits de jointement auraient dû être enlevées par la société Sols Prestige 33 à la fin de son intervention et avant celle des autres corps d'état.
Source officielleCHAMBRE 09
69e37dd3cdc6046d47ae990e
17 avril 2026
17 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00322 SAS PRESTIGE BTP N° RG: 2026P00329 Sur requête de : M. le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310324
10 juin 2021
10 juin 2021
[A] [M], domicilié [Adresse 3], 4°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Maisons prestige et tradition, société à responsabilité limitée, dont
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210039
16 janvier 2025
16 janvier 2025
dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [S], domiciliée [Adresse 4], 2°/ à la société Schwartz création, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la société Prestige
Source officielle.
6a0c3e00cdc6046d472db464
13 mai 2026
13 mai 2026
REDRESSEMENT JUDICIAIRE : SARL CARS PRESTIGE CHAMBLY Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 13 mai 2026 à 8H30 : PRESIDENTE : Mme Nathalie PISCHEDDA, Président de la 2EME
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000035252907
11 juillet 2017
11 juillet 2017
A...et la SARL Prestige Protection Service Europe concluent au maintien de leur demande de sursis à statuer.
Source officielleciv3
60794ddd9ba5988459c48b14
21 septembre 2005
21 septembre 2005
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes X... et Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Pressing
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00608
19 octobre 2022
19 octobre 2022
cette marque", la cour d'appel s'est déterminée par des motifs impropres à exclure tout risque de confusion, dans l'esprit du public, entre, d'une part, les dénominations telles que "Flat Sat 850 Prestige
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85b
2 mars 2011
2 mars 2011
Copies exécutoires délivrées à : Me Danièle CLAUS Copies certifiées conformes délivrées à : Mody X..., Syndicat CGT DES SALARIES DE L'UES LOUVRE HOTELS, Syndicat CGT DES HOTELS DE PRESTIGE
Source officielle1re chambre 2e section
627b564476c5d9057df80354
10 mai 2022
10 mai 2022
PRESTIGES N° SIRET : 480 870 724 R.C.S.
Source officiellePage 50 sur 1417