blessés ou malades Sauf si les soins de première urgence sont réalisés dans ses locaux professionnels, le vétérinaire vient effectuer les soins dans un local prévu à cet effet ; dans ce cas, il lui appartient de faire installer dans l'établissement une salle

Article 1

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Drôme ― Centre de formation professionnelle forestière (CFPF) IV Boulanger 221 5 ans SARL Pain bio ― Ecole internationale de boulangerie IV Diagnostiqueur immobilier 232 r 3 ans SONELO IV Vendeur-agenceur de cuisines et salles

LEGIARTI000049822861

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D. 211-5-2 Code de la santé publique Autorisation temporaire de vendre à emporter ou à consommer sur place des boissons des groupes 2 et 3 sur les stades, les salles d'éducation physique et les gymnases.

Article 223 a-III/05-1

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Les brassières de sauvetage prévues pour les personnes chargées du quart devraient être arrimées sur le pont, dans la salle de contrôle des machines et dans tout autre poste de quart gardé. 5.2.

Article R232-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de la sécurité intérieure

informations nécessitant une intervention sur les plates-formes aéroportuaires : - les services et office centraux de la direction nationale de la police aux frontières ; - les directions et services de la police aux frontières des aéroports ; - les salles

Article Annexe I (suite)

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Eure Saint-Maclou 27 Eure Saint-Mards-de-Blacarville 27 Eure Sainte-Marie-de-Vatimesnil 27 Eure Saint-Martin-la-Campagne 27 Eure Saint-Pierre-du-Val 27 Eure Saint-Pierre-du-Vauvray 27 Eure Saint-Sébastien-de-Morsent

Article Annexe

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Saint-Martin-Sainte-Catherine ; 23219 Saint-Maurice-la-Souterraine ; 23230 Saint-Pierre-Chérignat ; 23231 Saint-Pierre-de-Fursac ; 23233 Saint-Pierre-le-Bost ; 23235 Saint-Priest-la-Feuille ; 23236 Saint-Priest-la-Plaine ; 23237 Saint-Priest-Palus ; 23239 Saint-Sébastien

Article Annexe

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Les repas sont pris dans la salle de restauration aux horaires suivants : ― petit-déjeuner : 7 h 45 ; ― déjeuner : 11 h 45 ; ― dîner : 17 h 45 ou 18 heures.

Article Annexe Ib

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Définir les milieux de travail à contraintes de contaminations, illustrer par quelques exemples Locaux à risques de contamination, salles propres Identifier les différentes activités ou productions à risques Caractériser les contaminants biologiques

Article Annexe

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Les cours et surtout les heures dédoublées doivent se dérouler dans une salle équipée au minimum d'un ensemble téléviseur/magnétoscope et d'un vidéo-projecteur.

Article Annexe I (suite)

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des élections des représentants du personnel : • les formalités administratives : les prescriptions à respecter, l'information des salariés, des organisations syndicales • les conditions matérielles du déroulement des élections : la préparation de la salle

Article Annexe I (suite)

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S2.5.12 : Pâte à glacer - Composition, utilisation - Notion de coût matières premières S2.5.13 : Fondant - Composition, utilisation - Notion de coût matières premières S2.6 : Les produits utilisés dans la réalisation des garnitures sucrées, salées

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

. : salon, salle à manger, cuisine, salle de bain, terrasse...) et doit respecter les lieux privés de l'accueillant (chambre, bureau...) ainsi que la chambre ou le logement des autres personnes accueillies.

Article Annexe 1

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Eclairagiste 8 heures Mise en éclairage d'une salle équipée d'œuvres. Installateur-monteur d'objets d'art et de documents 8 heures Préparation et réalisation d'un montage d'œuvre et/ou de documents en vitrine ou sur cimaise.

Article 9

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Titre IV : Salle d'abattage agréée pour les palmipèdes gras., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Sct.

Article Annexe II

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Dans les autres cas, et en particulier dans les abattoirs de moins de 500 tonnes et ceux qui n'abattent que leur propre production (abattage en exploitation, y compris les salles d'abattage agréées à la ferme), cette évaluation se fait par la vérification

LEGIARTI000032488312

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Article 35 Les commissions s'assemblent dans une des salles de l'Institut. Article 36 Les associés étrangers peuvent être nommés membres de toutes les commissions ayant pour objet les travaux de l'académie.

LEGIARTI000039343506

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Lamentin 2e canton Nord, Le Lamentin 3e canton Est, Le Lorrain, Le Marigot, Le Marin, Le Morne-Rouge, Le Prêcheur, Le Robert 1er canton Sud, Le Robert 2e canton Nord, Le Vauclin, Les Anses-d'Arlet, Les Trois-Îlets, Macouba, Rivière-Pilote, Rivière-Salée

Article 226-1.02

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Les "locaux de réunion" sont les parties des locaux d'habitation constituées par les halls, salles à manger, salons et autres locaux de même nature entourés de cloisonnements permanents. 39.

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

ou autorisées à réaliser des tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) ; 3° Les centres de dépistage, notamment les CeGIDD et les CPEF ; 4° Les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), les CAARUD et les salles

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