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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2309055_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Simonnot, président rapporteur, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404248_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Simonnot, juge des référés : - les observations de M. D, M. B et Mme C, représentants le CROUS de Paris ; - les observations de Mme A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404252_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Simonnot, président de la 3ème chambre de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404257_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Simonnot, président de la 3ème chambre de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425774_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Simonnot a donné lecture de son rapport. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2431976_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2416248_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2418841_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2225697_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Simonnot, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2227121_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Simonnot en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2409949_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Simonnot, - et les observations de Me Azoulay-Cadoch, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2410448_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Simonnot. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2219017_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2219019_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Simonnot, vice-président de la 4ème section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TJ

JCP REFERES

6876c9b9e74401da7f361ec7

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège C/ [B] [N] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 08 Juillet 2025 à Maître Frederic SIMONIN

Source officielle
CA

Référés du PP

65a62c42448a370008a720c2

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

SELARL SOCIETE D AVOCAT GAEL MARITAN, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame [J] [C] [Z] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Stéphane SIMONIN

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e487dcdc6046d475f2972

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Copie exécutoire : SCP UGGC AVOCATS - Me Marine SIMONNOT & Me Gil GASPAR RODRIGUES Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fda23ebdfd879688ffb4c17

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

[Q], qui a pour avocat M° Simonnet, avocat à Strasbourg, a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Y

613720f4cd580146773efc34

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

peuvent modifier l'objet du litige tel qu'il est déterminé par les prétentions respectives des parties ; Attendu que l'arrêt attaqué a décidé que Mme X... venant avec ses septs soeurs aux droits de Simone

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

68e55b120e2901d10fa3863e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

vestiaire #C1660 DEFENDEUR Le Syndicat des coproprietaires de l’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son syndic, la société GESIP, SARL [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Eric SIMONNET

Source officielle

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