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1 203 résultats pour « Talbi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6e chambre

5fe1d9d7463108b13d597441

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

le stock théorique - sandwich poulet caesar inventorié 0 validé 56 d'après le stock théorique - jambon Serrano 120 gr inventorié 0 validé 119 d'après le stock théorique - pâte brisée à dérouler tablier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200603

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

N... se trouvait doté de gants en amiante, voire d'un tablier en amiante ; qu'à tous égards, il s'est trouvé être en situation fréquente de respirer des poussières d'amiante dans le contexte de son activité

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000041929794

Admin. suprême

22 mai 2020

22 mai 2020

efforcé d'identifier des fournisseurs sur le marché mondial et a passé, au début du mois d'avril, des commandes portant sur près de 16 millions de blouses, 10 millions de sur-chaussures, 5 millions de tabliers

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2021:459214.20211224

Admin. suprême

24 décembre 2021

24 décembre 2021

te´ du 29 septembre 2021 du ministre de l'agriculture et de l'alimentation relatif aux mesures de biose´curite´ applicables par les ope´rateurs et les professionnels lie´s aux animaux dans les e´tablissements

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE00830_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Plusieurs canalisations ont été détruites ainsi que le tablier ouest du pont en quasi-totalité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316555_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

B... survenu le 8 novembre 2022 à la suite de sa prise en charge médicale par le centre hospitalier du Mans et l’tablissement public de santé mentale de la Sarthe ; 2°) de dire que la décision à intervenir

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13299

Admin. suprême

15 juin 2021

15 juin 2021

Turquie , 33401/02, 9 juin 2009; Résumé juridique ; Talpis c.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ec5d18dd062d9f810ea616

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

et bâtiments d’exploitation aujourd’hui indivis et cadastrés ZO[Cadastre 5] [Adresse 16] et ZR[Cadastre 12], [Adresse 17] sur commune de [Localité 20] d’une superficie de 31ha 86ca 86ca (hors bois-tallis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d8

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

pièces produites notamment le compte-rendu du CHSCT du 25 janvier 1989 et de la CRAMA de juillet 1991 et 1993, octobre 2002, que de l'amiante était présente sur certains équipements individuels (gants, tablier

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0108DEC003077714

Admin. suprême

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Both times the police investigated the claims (see, in contrast, Opuz , cited above, §§   143-44, and Talpis v. Italy , no. 41237/14, § 117, 2 March 2017).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd5f2799a9057d5dd299

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Eviter les tabliers.' Le 21 avril 2016, Mme [L] a été à nouveau placée en arrêt de travail pour recrudescence des douleurs.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88d11cdc6046d47bb2abe

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

que de temps en temps, elle passait voir Mme [X] à son domicile pour l'inviter à sortir et que cette dernière refusait toujours'; elle indique que quelle que soit l'heure, Mme [X] portait toujours un tablier

Source officielle
TJ

1ère chambre

6780308a9c3ba90f51dc51fd

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

nouveau été hospitalisée par le Docteur [B] au CHU de [Localité 5] en raison d’une éventration médiane en lien avec les soins initiaux et du 27 janvier au 1er février 2014 pour la prise en charge de son tablier

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

67820aabd30fbdc4c17b9c73

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 12 janvier 2016 , lors du transport, l'ensemble routier a heurté le tablier d'un pont à [Localité 15], celui-ci se révélant trop bas pour permettre son passage.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f414094e0040aa3735c42b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

expert a conclu à une réparation non aboutie sur une partie de la carrosserie au motif que le garage n’avait pas déposé l’aile avant gauche, de sorte que le choc de la roue sur la partie inférieure du tablier

Source officielle
CA

Chambre sociale

653ca69383c9498318209d15

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

a confirmé ces faits ainsi qu'un comportement tout à fait inadapté, non seulement au regard des règles applicables qui vous obligent à porter la tenue en vigueur (tee-shirt blanc / pantalon noir / tablier

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6967388ecdc6046d473982ed

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2475038 Plaidant : Me Kamal TABI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7d

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

CHIKHANI, huissier de justice à PANTIN et l'autre, la SCP A... et TALLIER, huissier de justice à SAIN JUST EN CHAUSSÉE, avec pour mission, en dressant du tout procès-verbal, de se rendre respectivement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-208035

Admin. suprême

22 janvier 2021

22 janvier 2021

based on a comprehensive assessment of the risks involved, taking into account the specific context of domestic violence and the recurrence of successive episodes of violence and threats of death (see Talpis

Source officielle
CA

Chambre Civile

62c52989a2c4236379079a4f

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

d'ORLEANS et par Me Anthony BRICE, avocat plaidant au barreau de LILLE D'UNE PART INTIMÉE : - pas de Timbre fiscal dématérialisé Le COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE D'ÉTABLISSEMENT DE L'É TABLISSEMENT

Source officielle

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