Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 18 décembre 1991, qui, dans les poursuites exercées contre lui des chefs d'arrestation illégale et séquestration

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 4 décembre 1991, qui, dans les poursuites exercées contre lui des chefs d'arrestation illégale et séquestration

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Marc X..., demeurant ... à Château-Thierry (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 janvier 2024 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseiller doyen faisant fonction

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Thierry X..., demeurant ..., Neuvy-Saint-Sépulchre (Indre

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2025, la société Balcia Insurance SE, représentée par Me Belovetskaya, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 2 octobre

Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Michel Thierry, - les conclusions de M.

Thierry X... pour la représenter au comité syndical du syndicat mixte de développement du bassin de Montélimar ; que M.

: Monsieur Thierry B...

EBP demande à la Cour, dans les termes suivants, de - "dire l'appel de Mr Thierry X... recevable mais mal fondé, - vu les articles 1641 et 1648 du Code Civil, - dire les vices invoqués par Mr X... et constatés

. : 05 / 04207 OT / AG Conseil de Prud'hommes de Béziers 26 janvier 2004 Cour d'Appel de Montpellier 15 septembre 2004 Cour de Cassation 28 septembre 2005 S / RENVOI CASSATION X...

N dossier no 15/ 1034 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Thierry X... c/ Maître Virginie Y...

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 N° RG 24/00998 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIXQK Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 04

A incombe au centre hospitalier de Château-Thierry.

rendu le 11 mars 1985 par le conseil de prud'hommes de Chateau-Thierry (section commerce), au profit de Monsieur X...

la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit aux conclusions de la demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier de Château-Thierry une somme de 2 000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Armand Thierry, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.