] [Localité 1] Représentée par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 assistée de Me Xavier HUGON de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 et de Me Valérie

APPELANTE Madame Nicole X... ... 97180 SAINTE ANNE Comparante en personne Assistée de Maître Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Maître

décision attaquée en date du 25 Octobre 2022, enregistrée sous le n° F 20/00399 APPELANTE : [F] [B] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Elsa GOULLERET de la SELARL ESTEVE GOULLERET NICOLLE

sur la route desservant le terrain, il ressort du plan de masse que s'agissant de l'assainissement, la construction bénéficiera d'une installation d'assainissement individuel suivant étude du cabinet Nicot

PR/SD MINUTE N° 204/22 Copie exécutoire à - Me Valérie SPIESER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le 20.04.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 23/02745 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IDXH N° de minute : 220/2023 ORDONNANCE Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère à la Cour d'Appel

Ayant pour avocat plaidant Me Lucas VERGNAUD, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 avril 2025, en audience publique, rapport ayant été fait par Valérie

[N] [J] [X] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du 22 MAI 2026 Sous la Présidence de Aurélie DANJOU, Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire, assistée de Nicole

Antoine DELPLA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT du 22 MAI 2026 Sous la Présidence de Aurélie DANJOU, Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire, assistée de Nicole

Q M ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise, en premier lieu, d'annuler la délibération du 26 novembre 2015 par laquelle le conseil municipal d'Ezanville (Val-d'Oise) a autorisé son maire

Greffier : Madame Anne- Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats, Mademoiselle Valérie LATOUCHE, Greffier lors du prononcé de l' arrêt.

GREFFIER Lors des débats : Madame Valérie Souriant, greffier.

juridictionnelle de AIX EN PROVENCE) née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 8] (MAROC), demeurant [Adresse 6]) représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, Assisté de Me Nicole

Localité 2] destiné au traitement de déchets électroniques, sous la maîtrise d'œuvre d'un groupement composé de la société ACE INGENIERIE, assurée auprès de la société AXA France IARD, et de la société NICOT

de la connaissance " de la DREAL Centre-Val de Loire.

ARREST VAN HET GERECHT VOOR AMBTENARENZAKEN (Tweede kamer) 14 april 2011.#Nicole Clarke e.a. tegen Bureau voor harmonisatie binnen de interne markt (merken, tekeningen en modellen) (BHIM).

(4e chambre sociale), au profit de : 1°/ Mme Monique X..., demeurant à Buffaute, Castelnau-de-Lévis, Marssac-sur-Tarn (Tarn), 2°/ Mme Danièle Y..., demeurant ... à Saint-Juéry (Tarn), 3°/ Mme Nicole

LE MANDARIN prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Maître Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat à la cour, avocat postulant et Maître

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marie-Nicole X..., épouse Y..., domiciliée ..., 33130 Bègles, contre l'arrêt rendu le 22 février

MINUTE N° 514/22 Copie exécutoire à - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA - Me Joëlle LITOU-WOLFF Le 02.11.2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE