Codes de loi français

Article Annexe I

culture économique, juridique et managériale nécessaire à la compréhension des enjeux et des défis auxquels doivent répondre les entreprises ; Les six thèmes proposés sont structurés par l'étude de questions clés, chacune étant associée de façon privilégiée

LEGIARTI000026118115

Les thèmes de la famille, celui de l'enfance, de la formation sont privilégiés comme ressources pour le jeu et la rencontre avec les œuvres.

Article L312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 37

Ces sommes, à l'exception de celles qui correspondent à des titres de capital ou à des créances subordonnées, bénéficient du privilège mentionné à l'article L. 611-11 du code de commerce.

Article Annexe IX

émissions de CO2 [t CO2] = (intrants - produits - exportations - variation des stocks) × facteur de conversion CO2/C avec : - intrants [tC] : la totalité du carbone entrant dans les limites du bilan massique, par exemple coke, brai de houille, anodes achetées

Article Annexe IV

Pour ce qui concerne la partie 3, relative à l'individu au poste de travail, l'évaluation privilégie l'identification et le repérage des risques professionnels ainsi que la sélection de mesures de prévention.

Article Annexe I (suite)

On privilégie une approche dynamique du droit amenant les étudiants à apprécier le sens et la portée de la règle.

Article Français

Approche des genres On privilégie en 5e: le perfectionnement de la connaissance des genres narratifs : le roman (abordé en 6e), et le récit bref, dont la nouvelle (à cette occasion, on peut comparer des nouvelles littéraires et des faits-divers pour

LEGIARTI000036674528

Cette méthode est privilégiée par la norme IAS 22 (ainsi que par toutes les normes IAS) et par le règlement CRC 99-02 sur les comptes consolidés. II. 2.2-Quelle méthode d'évaluation postérieure ?

LEGIARTI000036674555

Cette méthode est privilégiée par la norme IAS 22 (ainsi que par toutes les normes IAS) et par le règlement CRC 99-02 sur les comptes consolidés. II. 2.2-Quelle méthode d'évaluation postérieure ?

Article Annexe 2

Cette personne est le correspondant-point de contact de l'ARS pour l'ANSM et l'établissement de santé et leur interlocuteur privilégié pour l'ensemble des aspects concernant la mise en œuvre par l'ARS de la présente convention.

Article 1

Institut de formation aux affaires et à la gestion (IFAG) I Directeur (trice) exécutif (ve) 310p 2 ans Groupe ESSEC I Manager Marketing et Développement Commercial 312p 5 ans ESGCV - Ecole supérieure de gestion et commerce international (ESGCI) I Acheteur

Article Annexe I-2 (art. R122-4)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77

Par exemple : acheter, vendre tous immeubles et fonds de commerce, consentir hypothèques. (9) Indiquer les nom, prénom, domicile.

Article 10

de l'article 2 de l'arrêté du 10 novembre 2011, modifié par l'arrêté du 3 juin 2015 fixant pour le gazole, les gaz de pétrole liquéfiés et les émulsions d'eau dans du gazole des conditions d'emploi ouvrant droit à l'application du régime fiscal privilégié

Article Annexe I

de distribution Le rendement du réseau est obtenu en faisant le rapport entre, d'une part, le volume consommé autorisé augmenté des volumes vendus à d'autres services publics d'eau potable et, d'autre part, le volume produit augmenté des volumes achetés

Article Annexe IIIa

Le travail en équipe sera privilégié de même que les activités mettant en jeu la communication technique orale et écrite en langue française et en langue anglaise.

LEGIARTI000023732832

Par contre, pour faire face à cette pénurie, les professionnels bourguignons ont privilégié les vins riches en lies fines issues des soutirages.

Article 1

II Logisticien transport international. 311p 5 ans CTI II Responsable technico-commercial France et international. 312p 5 ans CTI II Responsable commercial zone export. 312p 5 ans CTI II Acheteur France et international

Article Annexe IX

Les conditions de circulation, sous couvert d'un numéro W garage, des véhicules soumis à visite technique, en reprise, en dépôt-vente ou en réparation sont définies ci-après : a) Le véhicule a été acheté par un commerçant réparateur en vue de sa revente

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

rémunération au sens de l'article L. 242-1 du présent code, pour des activités dont la durée et la nature sont définies au décret mentionné au 8° de l'article L. 133-5-6. 37° Les particuliers qui vendent des biens neufs qu'ils ont confectionnés ou achetés

Article Annexe II

Elles constituent donc les moments privilégiés : - pour nourrir le dossier d'analyse et de conduite d'opérations de prospection commerciale internationale ; - pour étudier et/ou participer à la mise en œuvre d'une opération d'import-export dans ses dimensions