1991 et jusqu'à février 1994; que, par ailleurs, il dispose d'un train de vie supérieur à celui correspondant aux revenus conférés par l'ASSEDIC; qu'enfin, il est connu des professionnels de l'automobile

; que les règlements relatifs à l'exercice de cette fonction ne prévoient pas l'obligation de vérifier la conformité du circuit au regard des normes édictées par la Fédération française du sport automobile

de l'assureur, sans autre égard pour les circonstances de l'espèce, notamment pour le fait que la conduite du véhicule par un jeune conducteur était expressément prévue par le contrat d'assurance automobile

que l'enquête a établi que, précisément à cette date, Chantal Z... s'est trouvée en possession de 10 000 francs en coupures de 500 francs qu'elle a remis le 11 février 1993 à un vendeur de voitures automobiles

Z..., moyennant le prix de 45 000 francs, un véhicule automobile Matra d'occasion lui appartenant personnellement ; que, le 24 novembre 1988, un contrôle technique obligatoire signalait diverses anomalies

, "que compte tenu de l'accès très aisé à toutes les informations concernant les liens entre l'arbitre et le groupe Star, y compris l'accès au rapport annuel contenant des éléments sur le secteur automobile

dû avoir conscience du danger car nonobstant l'existence de tableaux de maladies professionnelles en lien avec l'inhalation de poussières d'amiante depuis 1945, les travaux confiés aux mécaniciens automobiles

Par requête en date du 17 octobre 2025, les consorts [Q] ont fait convoquer la SAS AUTOMOBILES CITROËN et la SAS AUTO-IES aux fins de condamner : à titre principal, la SAS AUTOMOBILES CITROËN au paiement

La SAS SONACOM AUTOMOBILE ne s'est pas présentée à l'audience de ce jour.

BASILIO ; - Ordonner l'extension à la SARL AUTOMOBILES BASILIO des opérations d'expertise confiées à Monsieur [I] [Q] ; - Statuer ce que de droit sur les frais et dépens.

Par protocole de vente du 1er octobre 2007, le fonds de commerce de la société Le recours automobile et fiscal immatriculée n° 960500387 a été cédé, à effet au 1er janvier 2008, à la société Recours automobile

AUTOMOBILES COTE D'AZUR. L'affaire a été appelée à l'audience du 23 octobre 2025 puis renvoyée à celle du 18 décembre 2025.

JAI AUTOMOBILES C/ S.C.I.

Compte tenu des pièces versées aux débats, la SAS LE JOAILLIER DE L’AUTOMOBILE sera condamnée à lui verser cette somme.

ses blessures dans la nuit du 12 au 13 octobre 1989 ; que le rapport d'autopsie retenait que le décès était dû à un polytraumatisme secondaire au franchissement du corps par au moins un véhicule automobile

effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident de la circulation est survenu entre l'automobile

T..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er juin 2017 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société JTEKT automobile Dijon Saint-Etienne, société par actions

puis Dow Automotive, [...] de 1977 à 1983 puis Revco puis Gurit Essex puis Dow Automotive, [...] de 1981 à 1983".