Alain Y... de son action tendant à voir condamner son assureur, la compagnie "Mutuelle générale française accidents" (MGFA) à prendre en charge la remise en état du moteur de son véhicule endommagé dans

. ; "aux motifs qu'il convient de préciser qu'il n'est pas contesté qu'au moment de la collision, Rachid Y..., dont le véhicule était indiscutablement stationné suivant les témoignages, s'apprêtait

paraissait impossible et que si l'on essayait de placer les véhicules dans le sens de marche prétendu par les témoins, il existait une incompatibilité dans le point de choc, dans les déformations et

A... sortait du "parking" et que la collision s'était produite au moment où survenait normalement le véhicule conduit par M.

, en ce qui concerne les circonstances de l'accident, que le véhicule conduit par M.

[E], qui pilotait un véhicule appartenant à un tiers, en a perdu le contrôle dans une longue ligne droite du fond du circuit. 2.

Z..., avait affirmé que le véhicule de Mlle Y... se trouvait immobilisé dans le couloir de circulation des véhicules venant en sens inverse par suite d'un déport à gauche provoqué par un véhicule qui lui

Z... la réparation des dommages causés à son véhicule ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors que, d'une part, les deux "seules circonstances certaines" de la collision

G... du chef d'usage d'un téléphone tenu en main par conducteur d'un véhicule. Un mémoire a été produit.

X..., qui pilotait une motocyclette, a été grièvement blessé dans une collision de sens inverse avec un véhicule conduit par M. Y... ; que M.

En l’espèce, [1] sollicite l’aménagement total de sa créance par un plan, afin de justifier le maintien du véhicule, et si la créance de peut pas être aménagée, la restitution du véhicule en vertu de son

Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 4 janvier 2000, qui, pour conduite d'un véhicule malgré l'annulation du permis de conduire, l'a condamné

à faible allure, Michel X... aurait dû ralentir... qu'il aurait pu éviter la collision sur une trentaine de mètres"; qu'en l'état de ses constatations d'où il résultait que la faute de Michel X... était

G..., conducteur de l'autre véhicule impliqué dans la collision, mentionne que « au moment où j'allais tourner, j'ai entendu le bruit d'une moto qui rétrogradait, ensuite j'ai ressenti un choc à l'arrière

X..., tombé de son engin suite à la collision avec la voiture de M. Y... et gisant sur la voie de gauche lorsqu'il a été heurté par le véhicule de M.

C... et Mme T... a été incendié ; qu'ils ont saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infraction (CIVI) pour obtenir l'indemnisation de leurs préjudices sur le fondement de l'article 706-14-

Y... a précisé qu'il avait confié ledit véhicule à un autre confrère M. Z... ; que M. Z... interrogé par les services de police a dit qu'il partageait l'usage de ce véhicule avec son confrère M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 1997), que les véhicules de M.

faire peur " ; qu'au cours de son dérapage, le véhicule Peugeot conduit par Nathalie Y... est passé devant le véhicule 4x4 qui avait ralenti ; que Gabriel X... a reconnu qu'il circulait au moment des

Caron ; que le véhicule de X...