présumée imputable au vaccin contre l'hépatite B ; que la première expertise du docteur Y... ordonnée par le tribunal des affaires de sécurité sociale concluait qu'il n'existait pas de certitude diagnostiquée

Elle a donné naissance à un fils, le 30 août 2013, à qui est diagnostiqué une maladie orpheline, le syndrome de Vacterl-Vater.

Dominique X..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 avril 2017 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Formation diagnostic

confié la maîtrise d'oeuvre à la société BNP Paribas Real Estate Consult France et souscrit une assurance dommages ouvrage auprès de la société Axa France IARD, la société Apave étant chargée du diagnostic

réparation et à l'entretien de véhicules automobiles, ayant signé une promesse de vente, le syndic de l'immeuble a fait procéder à une recherche d'amiante à la suite de laquelle le technicien chargé du diagnostic

activité d'aide au médecin ou de surveillance des malades, ont, en exécution d'instructions générales de Bernard X..., et avec les moyens matériels mis à leur disposition par celui-ci, établi des diagnostics

Mycoplasma, devenue société International Microbio, à laquelle elle a consenti une licence exclusive d'exploitation de ce brevet, poursuivi la société Biomérieux, fabricant et vendeur de kits de diagnostics

Le 7 février 2013, après avoir fait procéder à un diagnostic par un garage, réalisé le 7 juillet 2011, en raison de désordres, l'acquéreur a assigné en référé le vendeur aux fins d'obtenir une expertise

Ils ont, à cette occasion, communiqué à l'acquéreure le diagnostic de performance énergétique, réalisé par la société Cabinet Molines Virginie (le diagnostiqueur), assurée auprès de la société Mutuelles

E n'était pas imputable au service ; - a dénaturé les pièces du dossier en estimant qu'ils n'avaient invoqué, pour établir le retard de diagnostic, que des épisodes de prurit survenus en 1993 et 1996 et

» d'origine psychiatrique « établi par » le confrère pour « que ce diagnostic (fût) étendu à (ladite) période », l'exposant soulignant que, « dès lors », l'expert technique « reconna(issait) lui-même »

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. / (…) ».

L’analyse anatomo-pathologique a permis d’exclure la présence d’un cancer et une pseudo tumeur inflammatoire a été diagnostiquée.

C'est seulement le 4 décembre 2007 que la réalisation d'un scanner a permis de diagnostiquer chez elle une lithiase coralliforme du rein gauche.

En conséquence, il autorisa les demandeurs à accéder au diagnostic préimplantatoire. 2.     L’ordonnance du tribunal de Florence du 17 décembre 2007 44.

Ils écartent donc tout retard dans le diagnostic de la sténose et dans le traitement de cette dernière.

Concernant l'absence de communication d'un diagnostic technique et de performance énergétique avancé par les locataires, les consorts [O] soutiennent que ce diagnostic leur a été remis au début de leur

Y..., médecin généraliste, qui lui a prescrit des anti-inflammatoires, que ses troubles s'étant aggravés, il a consulté un spécialiste le 9 août, lequel, ayant diagnostiqué une hernie discale, l'a adressé

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute (…) ». 4.

Le dossier de diagnostic techniques obligatoire, préalable à la vente, a été confié à la SASU BCD2E.