Mme [D], - que les talus mis en 'uvre, qui s'inscrivent dans la continuité des talus préexistants, n'empêchent pas le cas échéant le passage des réseaux nécessaires à un système d'épandage ou d'un engin

En vue de limiter les risques de pollutions accidentelles, l'arrêté contesté prévoit que le ravitaillement, l'entretien, le lavage et le stationnement des engins de chantiers sont réalisés sur une aire

    Les événements du parc de Gezi sont des réunions et des manifestations qui ont commencé le 27   mai 2013, lorsque des engins de chantier sont entrés dans le parc de Gezi.

tractopelle pour avoir manqué à son obligation d'information et de conseil, doublée d'une obligation de se renseigner, à l'égard de sa co-contractante [...] sur l'absence d'assurance souscrite pour cet engin

documents d'assurance qu'il produit démontrent qu'a toujours été déclarée une activité de création de jardins et non seulement d'entretien et que le contrat envisageait les conditions d'intervention d'engins

65 ans, soit trois ans après son âge légal de départ en retraite, compte-tenu de son excellente forme et de sa passion pour son métier de conducteur d'engins de chantier.

mis en postes fixes au contraire du chapitre IV relatif à la circulation des véhicules, appareils et engins de chantiers et au titre 1V sur les travaux de terrassement à ciel ouvert, seuls applicables

ses occupations sur les chantiers n'est pas contestable puisque reconnue par l'employeur, celle-ci n'ouvrait pas droit pour celui-ci à percevoir la prime lorsqu'il ne conduisait pas d'engin puisque la

Enfin, l'appelante indique que dans la mesure où l'intimée ne pouvait, en sa qualité de professionnelle, ignorer que le chantier ne lui assurerait que 272 à 304 heures de travail, la décision d'acquisition

, compte tenu de l'irrégularité du terrain des chantiers outre la nécessité de maîtriser l'engin, - la SAS Entreprise Mariani n'a pas précisé sur quel type d'engin il aurait été affecté, alors même

était de même de celui en plastique rajouté à partir du 13 septembre 2012, que des portions importantes de terrains rocheux mis à nu par l'action des travaux étaient laissées à découvert, que les engins

société Puget service, mis à la disposition de la société Suburbaine de canalisations et de grands travaux, aux droits de laquelle se trouve la société Spac, a été victime d'un accident du travail, l'engin

Vous avez expressément demandé à bénéficier d'avantages indus à votre propre profit sous forme de versement d'argent, et ce courant février 2018, en contrepartie de souscrire à un contrat de location d'engins

Vous voudrez bien également procéder à l'enlèvement sans délai des différentes installations et engins de chantier et des matériaux non utilisés et nous informer de la date à laquelle vous pourrez nous

Vous êtes partis du chantier ce jour-là à 12h30 pour la pause déjeuner et être revenus à 14h30 au lieu de 13h30. Vous étiez en état d'ébriété.

Il s'est alors retrouvé coincé sous l'engin et n'a pas survécu'.

également des photographies de la résidence de mars 2021 et de septembre 2021 sur lesquelles il peut être constaté que le bâtiment apparaît toujours en l'état de ruine et qu'il est dépourvu de tout engin

MADER était le gardien du tracto pelle l'appel en garantie est parfaitement fondé et la Compagnie GROUPAMA ALSAI ASSURANCES, assureur de l'engin de chantier, doit accorder sa garantie tant propriétaire

Il travaillait sur un chantier à Machecoul pour la réalisation d'un réseau d'assainissement quand il a été victime d'un accident du travail, le 24 février 2005, un engin pelle hydraulique sur chenille

[A] [D] ne justifie pas être titulaire d'un diplôme de conducteur d'engins de chantier ou de travaux publics ni détenir le diplôme indispensable à l'exercice de la fonction, à savoir le Certificat d'Aptitude