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1 146 résultats pour « loteries »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Lot Cahors Ressort du tribunal judiciaire de Cahors.

LEGIARTI000050943833

—

; Châtillon-Coligny (45085) ; Courtenay (45115) ; Gien (45155) ; Lorris (45187) ; Le Malesherbois (45191) ; Montargis (45208) ; Patay (45248) ; Pithiviers (45252) ; Puiseaux (45258) ; Sainte-Geneviève-des-Bois (45278) ; Sully-sur-Loire (45315). 46 - Lot

LEGIARTI000047333686

—

Villeneuve-de-Duras Orange 482815,9 6408828,5 4GFIXE_A3_47_C_06 1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Réaup-Lisse Orange 478439 6338086 4GFIXE_A3_47_C_07 1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Soumensac Orange 490745 6401563 4GFIXE_A3_47_C_09 1 Nouvelle-Aquitaine

Article Annexe I

—

Les lots ainsi définis en fonction des besoins estimés ainsi que des contraintes sanitaires et logistiques du département sont les suivants : Section IV. ― Caractéristiques principales Les opérations de police sanitaire confiées aux vétérinaires mandatés

Article 10-1

—

Lorsque, en raison de la vente d'au moins un logement à un locataire ou un occupant de bonne foi, l'immeuble fait l'objet d'une mise en copropriété et que le bailleur décide de vendre les lots occupés à des conditions ou à un prix plus avantageux à un

Article Annexe II

—

. - Animal provenant d'un lot d'animaux d'élevage, tel que défini au III de l'article 1er, ayant fait l'objet, par retour du vétérinaire officiel, d'au moins une information sur la saisie d'abat, de partie de carcasse ou de carcasse pour le motif "cysticercose

Article Annexe 4

—

(nom du vaccin et numéro du lot) et soumis à nouveau J 30 à une épreuve de titrage des anticorps neutralisant le virus rabique par un laboratoire officiel (nom et adresse du laboratoire), relevant un titre sérique au moins égal à 0,5 unité internationale

Article 2

—

lorsqu'elle est distincte, la personne responsable en matière de pharmacovigilance au niveau européen, telles que mentionnées à l'article R. 5121-164 du code de la santé publique, la personne responsable en matière de produits défectueux et de rappel de lots

Article D31-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 71

Code de la construction et de l'habitation

logement ou d'un terrain, par l'acquisition de la totalité des autres parts de celui-ci ; -lorsque l'emprunteur détient des parts de société civiles immobilières d'attribution, par l'acquisition de la totalité des autres parts correspondant à un unique lot

Article Annexe II

—

Toutefois, cette exigence peut être interprétée comme s'appliquant à un ensemble ou à un lot plutôt qu'à des instruments individuels, lorsque de nombreux instruments sont livrés à un seul utilisateur. 5.

Article Annexe Ia

—

T2-4 Finaliser les fichiers, à l'unité ou par lot, selon l'utilisation définie par le donneur d'ordre. T2-5 Sauvegarder les images. A3 Numérisation, préparation et restitution des images T3-1 Calibrer la chaîne graphique.

Article Annexe 1

—

, l'assemblée générale des copropriétaires peut, par décision spéciale prise aux conditions précisées par cet article : -dispenser le syndic d'offrir un accès en ligne sécurisé aux documents dématérialisés relatifs à la gestion de l'immeuble ou des lots

LEGIARTI000023786336

—

40 Landes 373 142 386 160 3 30 291 41 Loir-et-Cher 326 599 337 226 3 40 327 42 Loire 742 076 759 948 3 35 260 43 Haute-Loire 221 834 229 966 4 59 221 44 Loire-Atlantique 1 255 871 1 290 533 3 41 334 45 Loiret 650 769 668 913 3 31 340 46 Lot

LEGIARTI000036885405

—

333 050 343 392 42 Loire 3 21 326 759 411 775 977 43 Haute-Loire 3 19 257 227 034 234 555 44 Loire-Atlantique 3 31 212 1 365 227 1 400 585 45 Loiret 3 21 326 673 349 691 291 46 Lot

Article Annexe

—

A cet effet, tous pouvoirs sont confiés au président. (1) Fédération de la situation du lot, lorsque celui-ci est situé dans un seul département ; celle du département comportant la plus vaste surface, lorsque le lot s'étend sur plusieurs départements

Article Annexe I

—

les produits certifiés avec des produits similaires non certifiés (par exemple, séparation stricte des rayons afin que des produits similaires non certifiés ne puissent pas être mélangés avec des produits certifiés) ; - une comptabilité matière par lot

LEGIARTI000033841494

—

121 3 21 326 42 Loire 757 305 774 262 3 19 258 43 Haute-Loire 226 565 234 078 4 31 212 44 Loire-Atlantique 1 346 592 1 382 766 3 21 327 45 Loiret 669 737 688 098 3 17 326 46 Lot

Article Annexe

—

6 39 JURA 1 2 3 0 0 0 0 0 0 6 40 LANDES 2 1 2 1 0 0 0 0 0 6 41 LOIR-ET-CHER 2 1 2 0 1 0 0 0 0 6 42 LOIRE 2 2 1 1 0 0 0 0 0 6 43 HAUTE-LOIRE 2 1 3 0 0 0 0 0 0 6 44 LOIRE-ATLANTIQUE 2 2 1 2 0 0 0 0 0 7 45 LOIRET 2 2 2 1 0 0 0 0 0 7 46 LOT

LEGIARTI000028447141

—

Loire-Atlantique 1 296 364 1 332 524 3 41 334 45 Loiret 659 587 678 357 3 31 340 46 Lot

LEGIARTI000030084863

—

40 Landes 392 884 406 809 3 30 291 41 Loir-et-Cher 331 656 342 224 3 40 327 42 Loire 753 763 771 367 3 35 260 43 Haute-Loire 225 686 233 488 4 59 221 44 Loire-Atlantique 1 313 321 1 349 609 3 41 334 45 Loiret 662 297 681 086 3 31 340 46 Lot

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