incluant notamment les engrais organiques, les technologies de décarbonation de la production d'engrais, les biosolutions en substitution aux intrants fossiles et les équipements bas-carbone servant à l'agriculture, en ce compris les tracteurs et les machines

Article L512-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 51 > 19

Code minier (nouveau)

recherches sans l'autorisation prévue par l'article L. 121-3 ou sans le permis prévu par l'article L. 122-1 ; 4° De réaliser des travaux de recherches ou d'exploitation de mines, effectuer des sondages, ouvrir des puits ou des galeries, établir des machines

Article Annexe 228-4.A.1

—

Partie A : Conditions particulières pour le quart réduit à la machine Partie B : Evaluation de l'automatisation et de la sécurité d'un navire ; contrôles et essais TITRE OUI NON CONTROLE ESSAI IP.

Article ANNEXE I

—

Système de refroidissement Un système de refroidissement est un équipement de production de froid par machine thermodynamique associé à des émetteurs de froid destiné au confort des personnes (climatiseur monobloc, Split system...)

Article Annexe 2

—

: : Conduite de machine : : : : de reproduction de : : : : documents ... : 3e : Demi-taux.

Article 228-10.04

—

Ou 1 centrale horaire avec réseau de distribution d'heure. 1 sur la passerelle avec indication des périodes de silence et *1 dans la machine.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicules de catégorie S : machines ou instruments agricoles remorqués : 5.3.1.

Article Annexe Ib

—

plate, machines spéciales)

Article Annexe

—

Tracteurs agricoles, machines agricoles automotrices et matériels forestiers automoteurs définis à l'article R. 311-1 du code de la route. 1.2. Engins spéciaux définis à l'article R. 311-1 du code de la route. 1.3.

Article 221-II-2/11

—

soit satisfait aux conditions suivantes : .2.2 dans le cas des éléments de structure qui doivent soutenir des cloisonnements du type "B", la hausse de température limite spécifiée au paragraphe 3.1 s'applique au bout d'une demi-heure. 4 Locaux de machines

Article 228-4.22

—

Il convient de prévoir un dispositif d'alarme pour indiquer tout défaut de fonctionnement auquel il doit être remédié. 2.1 Le dispositif doit être capable de déclencher une alarme sonore dans les locaux de machines et doit indiquer par des signaux lumineux

Article 228-8.02

—

Le rôle d'appel doit être affiché à plusieurs endroits du navire et, en particulier, à la timonerie, dans la chambre des machines et dans les locaux de l'équipage, et doit contenir les renseignements spécifiés dans les paragraphes ci-après. 4.

Article Annexe 180-A.4

—

d'au moins cinq ans dans une de ces fonctions , Les inspecteurs qualifiés titulaires d'un des brevets mentionnés aux points a) et b) doivent avoir exercé en mer, pendant cinq ans au moins, les fonctions d'officier du service "pont" ou du service "machines

Article 02

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

acquis en remplacement d'un matériel de combustion classique : brûleurs autorécupérateurs, brûleurs régénératifs ; b. matériel de régulation améliorant les performances énergétiques des matériels suivants : fours, chaudières, séchoirs, moteurs ou machines-outils

Article 221-II-2/19

—

Le système d'assèchement complémentaire ne doit pas forcément être installé en double. 3.5.3 Lorsque des liquides inflammables ou toxiques sont transportés, le tuyautage d'assèchement des cales menant au local des machines doit être isolé soit au moyen

Article 43 d

—

Pour les machines agricoles automotrices, la hauteur de 2,30 mètres prévue à l'article 28 du présent arrêté s'applique également aux indicateurs de direction des schémas A, B, C et D.

LEGIARTI000051400290

—

Une ou plusieurs unités de traitement numérique exécutant des instructions machine ayant une ‘ performance de traitement totale'égale ou supérieure à 6 000 ; 3A904.

Article 245-5.34

—

Extinction dans les locaux machines autres que ceux des véhicules nautiques à moteur I.

Article 244-2.04

—

Les emplacements, la description, l'utilisation et les instructions d'inspection des machines de propulsion et auxiliaires ; 20. Les emplacements, la description, l'utilisation et les instructions d'inspection des installations à gaz ; 21.

Article 223 a-II-1/22

—

Un système de télévision et un système de détection des infiltrations d'eau doivent être mis en place de manière à indiquer à la passerelle de navigation et au poste de commande des machines toute infiltration par les portes d'étrave intérieures et extérieures

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