En l'espèce, Monsieur Y... fait valoir d'abord que son employeur avait exigé que le 19 octobre 2000, il décharge des bottes de foin mouillées dont le poids était en conséquence anormalement élevé.

à ceux déclarés, qu'il avait sciemment dissimulés à l'Administration ; qu'ils ajoutent que l'intéressé avait allégué des prêts familiaux pour justifier ses crédits bancaires, sans toutefois être en mesure

laquelle le maire de la commune de la Croix-Blanche refuse de faire droit à sa demande d'accès et de passage sur le chemin " Les quatre Bornes " pour une circulation exceptionnelle des véhicules d'un poids

X..., d'une part, au titre des années 1973 et 1974, et, d'autre part, au titre des années 1973 et 1975 ; que dans cette mesure, la requête de M.

embauché le 25 février 1994 Serge Z... en qualité de chauffeur, selon contrat à durée déterminée de 10 mois ; que celui-ci n'avait pas d'expérience puisqu'il n'était titulaire du permis de conduire de poids

En effet, faute pour lui de posséder un réel titre de séjour, il ne peut retirer sur l'ANTS le permis spécifique " super poids-lourds " qu'il a obtenu via une formation financée par son employeur.

L'analyse est d'autant plus biaisée que la Métropole a intégré dans son évaluation nombre d'éléments d'appréciation, plus ou moins résiduels, redondants ou inutiles mais présentant le même poids que l'élément

la société STRADALE OFF ROAD d'avoir, à son préjudice, violé son engagement de confidentialité et rompu brutalement ses relations commerciales ; qu'elle demande, dans l'attente des résultats d'une mesure

le transporteur et le vol était caractérisé par le fait que la société DSV Road, qui avait été choisie pour son professionnalisme et connaissait la nature sensible des marchandises confiées et des mesures

La société HOLCIM reproche en tout état de cause à l'administration des douanes d'avoir refusé d'exclure du calcul de la TGAP le poids des sciures fraîches utilisées par l'établissement de [Localité 3]

Selon l’article L. 522-1 du même code : « Le juge des référés statue au terme d'une procédure contradictoire écrite ou orale. / Lorsqu'il lui est demandé de prononcer les mesures visées aux articles L.

Son contrat de travail a été repris par la société [1] (l'employeur), exploitant un centre de réparations et de vente de pièces détachées pour les poids-lourds dans le centre routier de [Localité 3].

indiqués pour la pesée de la pêche du navire " L'Abri du Marin ", après avoir converti les poids bruts en poids nets, sans préciser comment s'est effectué le passage des 41 sacs de la pêche du navire

Sous cet angle, il s’agira de procéder à une mise en balance en vue de conclure si, eu égard au poids des intérêts concurrents et à l’intensité des moyens mis en œuvre dans le cas concret, le poids donné

En ce qui concerne la troisième livraison, elle relève que l'appelante s'est bornée à indiquer sur le bon de livraison du 1er décembre 2008 que la marchandise ne correspondait pas en poids et en qualité

à niveau du quai avec le poids-lourd s'est brusquement relevée.

A depuis le mois d'août 2020, ne respecte pas les exigences relatives à l'exercice de la profession réglementée de chauffeur poids-lourds, faute de preuve par M.

mère ; que la crédibilité des propos de l'enfant comme leur authenticité sont mis en évidence par l'expertise pédo-psychologique de l'enfant qui relève de X... un bon niveau psycho-intellectuel, une pondération