Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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5 323 résultats pour « récupération des heures perdues »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le coût forfaitaire de l'"heure apprenti" est fixé comme suit pour l'exercice 1985 :
LEGIARTI000049116383
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049116714
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049117080
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049117652
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049118533
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049118717
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049119717
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049119959
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
LEGIARTI000049120123
Fléchage horaire disciplinaire relatif à la pluridisciplinarité - histoire-géographie/EMC : 14 heures ;
Article R412-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 87
La durée quotidienne de travail effectif par la personne détenue ne peut excéder dix heures.
Article L3121-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 02 > 02
Le forfait en heures est hebdomadaire, mensuel ou annuel. Le forfait en jours est annuel.
Article L2315-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 12
Les modalités d'utilisation des heures de délégation sur une durée supérieure au mois sont définies par voie réglementaire.
Article Annexe III
Adaptation Nouvelle-Calédonie Classe de terminale - Séries ES et L Histoire Regards historiques sur le monde actuel PROGRAMME NATIONAL : ADAPTATION Thème 1 introductif - Le rapport des sociétés à leur passé (4-5 heures) Les mémoires : lecture
Article 16
de ces opérations, et notamment d'un arrêt-démarrage ; La durée cumulée de fonctionnement d'une installation avec un dysfonctionnement ou une panne d'un de ces dispositifs de réduction des émissions ne peut excéder 120 heures sur douze mois glissants
Article CO 8
PF de degré une demi-heure.
Article 6
Le concours visé à l'article 1er ci-dessus comporte les épreuves ci-après : Epreuves anonymes d'admissibilité 1° Résumé, suivi d'un commentaire, d'un texte d'ordre professionnel dans la branche dans laquelle est ouvert le concours (durée : trois heures
Article 6
l'exclusion de ceux établis à l'intérieur d'un même logement doivent présenter les degrés coupe-feu ci-après : Habitations de la première famille : un quart d'heure pour le plancher haut du sous-sol ; Habitations de la deuxième famille : une demi-heure
Article 45
. - Niveaux d'émergence NIVEAU DE BRUIT AMBIANT EXISTANT dans les zones à émergence réglementée (incluant le bruit de l'installation) ÉMERGENCE ADMISSIBLE POUR LA PÉRIODE allant de 7 heures à 22 heures, sauf dimanches et jours fériés
Article Annexe
En termes d'horaires Les horaires doivent être adaptés aux horaires des sessions du Parlement européen, soit une arrivée à Strasbourg au plus proche de 14 heures, sans excéder cet horaire, pour un début des sessions à 15 heures, et un départ de Strasbourg
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