Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
5 041 résultats pour « vice de structure »
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5 041 résultats pour « vice de structure »
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EXTRAIT
Article 2
structure-fonctions. f) Département Sciences de la vie : Section 20 : Biomolécules : structure et mécanismes d'action ; Section 21 : Biomolécules : relations structure-fonctions ; Section 22 : Thérapeutique et médicaments : concepts et moyens ; Section
Article PE 5
Structures, patios et puits de lumière § 1.
Article R6323-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 96
La convention identifie les principales situations susceptibles de donner lieu à transfert ; 3° Les modalités de transmission sécurisée des informations médicales entre les deux structures ; 4° Les conditions dans lesquelles les deux structures échangent
Article D5135-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 38
suivantes : 1° La dénomination, et l'adresse de l'organisme prescripteur ; 2° Les nom, prénom et date de naissance du bénéficiaire, et, s'il est salarié, les coordonnées de son employeur ; 3° La dénomination, l'adresse, le numéro d'immatriculation de la structure
Article Annexe II
LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES (SIP-SIE) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DATE DE CRÉATION Trésorerie du Mont-Dore - La Tour-d'Auvergne.
Article 6
Le compte personnel numérique est crédité annuellement par la structure chargée de la mise en œuvre du " pass Culture " d'une somme déterminée en fonction de l'âge du bénéficiaire.
Article 6
La formation pratique est assurée par des stages dans des établissements hospitaliers, des organismes extra-hospitaliers, des laboratoires de recherche ou d'autres structures mentionnées dans les annexes du présent arrêté.
Article 2-4
La demande de référencement comprend un descriptif de la structure candidate, de ses expériences antérieures en matière d'éducation artistique et culturelle ainsi que du projet artistique et culturel du candidat au référencement.
Article 2
Les organismes de formation justifiant d'une structure administrative et pédagogique opérationnelle dans au moins huit régions françaises peuvent demander une habilitation pour l'ensemble du territoire national.
Article 26
Dans chaque structure de formation, le directeur veille au bon déroulement de l'ensemble des contrôles et épreuves d'évaluations et en assure le suivi selon un protocole établi par l'académie de police.
Article L5135-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 68 > 74
La personne effectuant une période de mise en situation en milieu professionnel suit les règles applicables aux salariés de la structure dans laquelle s'effectue la mise en situation pour ce qui a trait :
Article R6123-109-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 93 > 66
Le titulaire de l'autorisation assure en permanence, en liaison avec les structures de médecine d'urgence mentionnées à l'article R. 6123-1, le diagnostic, y compris par télésanté, et le traitement des patients.
Article D4021-2-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 97 > 48
Lorsqu'à l'initiative de plusieurs Conseils nationaux professionnels une structure fédérative est créée, celle-ci a notamment pour mission, pour être reconnue par l'Etat, de :
Article R1261-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 76
-Le comité d'éthique, scientifique et pédagogique mentionné à l'article R. 1261-15 est obligatoirement saisi par le responsable de la structure d'accueil des corps concernant :
Article R126-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 40
-Est regardée comme une démolition de bâtiment, au sens de la présente sous-section, une opération consistant à détruire une partie majoritaire de la structure d'un bâtiment.
Article D3241-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 47
Le commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis dispose d'un état-major interarmées dont la structure et les effectifs sont fixés par le ministre de la défense.
Article D451-89
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85
-Le diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social est un diplôme de niveau 3 structuré en blocs de compétences précisés par arrêté du ministre chargé des solidarités.
Article R5126-97
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 59 > 72
La conception et la superficie des locaux sont adaptées aux activités techniques de préparation des produits mentionnés à l'article R. 5126-95 et à leur stockage en vue de leur délivrance aux structures à desservir.
Article R6153-2-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80
Le directeur de la structure d'accueil ou le responsable du stage extrahospitalier met à la disposition de l'interne et du coordonnateur de la spécialité les relevés mensuel et trimestriel des obligations de service réalisées par l'interne.
Article Annexe 2
) ; - 50 hPa ou mbar, seuil des dégâts légers sur les structures ; - 140 hPa ou mbar, seuil des dégâts graves sur les structures ; (1) Compte tenu des dispersions de modélisation pour les faibles surpressions, il peut être adopté pour la surpression
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