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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE
62c5293aa2c42363790795a8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68e894a2d8f6cc6d55dd3f4a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MMA IARD, RCS de [Localité 7] sous le n°440 048 882, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2275e2fbe7c900434ff
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, Conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb22b5e2fbe7c90043521
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567b0bfda47c90075f6e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Me Albane ROZIERE-BERNARD de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de BORDEAUX substituée par Me Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca86d4781dc057dee7c2a
11 mai 2022
11 mai 2022
Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0164 INTIMÉE SOCIÉTÉ CITIBANK EUROPE PUBLIC LIMITED COMPANY [Adresse 4] [Adresse 4] - [Localité 3] EN IRLANDE Représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5ebc40462c563c351e1
17 août 2022
17 août 2022
CAPEL 4 SAISONS RCS de Cahors n°394 258 313 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Benjamin KOHLER, avocat plaidant inscrit
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69c22a90cdc6046d47bc6102
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En la personne de Maître, [T], [G] pris en sa qualité de mandataire judiciaire de la société Les Hôtels de, [Localité 1]., représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a5f
15 avril 2024
15 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6688de45676b73dd81b96fa0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
signification de la déclaration d'appel et des conclusions le 13 juillet 2022, et se trouve actuellement au [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6780b940b10ab0632f704af0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Y] [Adresse 2] [Localité 4] Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 807 406 533 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle8ème chambre 3ème section
678172cd6d34da2cbdcd9e9a
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ORALIA MEILLANT & BOURDELEAU [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marie-Charlotte DREUX, première
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e357c3ffdb9560b0781
10 juillet 2025
10 juillet 2025
la Cour : Ordonnance du 07 Novembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Paris - RG n° 23/00479 APPELANTE : Madame [N] [K] [Adresse 4] [Localité 3] Assistée de Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d0695c
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChbre des Aff. Familiales
5fdbdea3c4dff3bdd48a4945
22 janvier 2019
22 janvier 2019
TRIQUET- DUMOULIN LORIN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Benjamin Z..., avocat au barreau de NICE INTIMEES : Madame Caroline Y... épouse A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00856
23 mai 2017
23 mai 2017
Benjamin E..., directeur régional et Mme Sandrine F..., assistante de ce dernier, que la prise de contact entre Mme Y... et ses collègues, lors d'une réunion de cycle qui s'est déroulée du 29 mars au 1er
Source officielle8ème chambre
DTA_2108089_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
récapitulatif produit en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 30 septembre 2024, l'association des amis de l'institution Sainte-Marie, représentée par Me Benjamin
Source officielle8ème chambre
DTA_2008182_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
En synthèse, il est indiqué que " le rapport écrit et la présentation orale ont permis de détailler le travail fait par Benjamin B depuis le début de sa thèse, qui s'apparente plus à un état de l'art et
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:505353.20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Réalisée par les docteurs Antoine Gros et Benjamin Rohaut, respectivement anesthésiste-réanimateur et neurologue rattachés à des hôpitaux distincts du centre hospitalier de Gonesse, elle conclut à une
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0123JUD006143519
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Le benjamin arrivait dans une ville dont les habitants avaient la peau foncée et tombait amoureux d’un tailleur.
Source officiellePage 51 sur 62