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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2503037_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2500615_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300990_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bour, présidente, Mme Jorda, première conseillère, Mme Le Roux, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509160_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509215_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU 5ème chambre
DTA_2404567_20260203
3 février 2026
3 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, présidente de la 5ème chambre, pour statuer sur les litiges mentionnés par l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02554_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2024, Mme B, représentée par Me David Boyle, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2601812_20260213
13 février 2026
13 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509253_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509282_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509301_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Bour, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2509781_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 29 janvier 2026, l’université Claude Bernard - Lyon 1, représentée par la société d’avocats Paillat Conti & Bory (Me Bory), conclut au rejet de la requête et à ce
Source officielle5ème chambre
DTA_2508620_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bour, présidente, et les observations de Me Andujar, représentant Mme B....
Source officielle5ème chambre
DTA_2509861_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2510556_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2511351_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Bour, présidente.
Source officielle5ème chambre
DTA_2507081_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Bour, présidente. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2201700_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
G D, représenté par Me David Boyle, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 janvier 2022 par lequel le préfet de l'Eure a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation de quitter
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2203544_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
B, - les observations de Me Boyle, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103453_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bour, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.
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