Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2203748_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Mme C fait en outre valoir qu'on lui a diagnostiqué un cancer de l'utérus et qu'elle a été traitée par chimiothérapie à l'institut Gustave Roussy.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404232_20250211
11 février 2025
11 février 2025
B A, portant sur les désordres affectant la propriété de la société, située sur la parcelle cadastrée section 853V n°75, sise 1 avenue du Point d'Interrogation et 34 boulevard Gustave Ganay à Marseille
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502977_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
C..., actuellement en classe de terminale au lycée polyvalent Gustave Eiffel de Kahani, justifie de la continuité de son séjour en France au plus tard à compter de l’année 2018, date à laquelle elle a
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd86704
20 septembre 2002
20 septembre 2002
représentant légal ayant son siège social 14 rue de la Gare aux Marchandises, à 67002 STRASBOURG CEDEX 2 - SA ASSURANCES GAN, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social 6/8 rue Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce7e
22 octobre 2008
22 octobre 2008
W84 RR LONDON ROYAUME UNI Société ARTUSTEE CARRIERES ET DEVELOPPEMENT 18 quai Gustave Ador CH-12 GENEVE-SUISSE Représentées par Me TEYTAUD, avoué à la Cour Assistées de Me E.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd9
4 décembre 2008
4 décembre 2008
GUERARD 47, avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN Me Béatrice A..., agissant en sa qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la S.A.S. GUERARD ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfda
4 décembre 2008
4 décembre 2008
GUERARD 47, avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN Me Béatrice PASCUAL, agissant en sa qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100522
14 mai 2014
14 mai 2014
a relevé dans la dernière décision du 24 novembre 2011 la nécessité d'une prise de conscience des parents quant à leurs attitudes et comportements au vu de la situation familiale et personnelle de Gustave
Source officielleciv3
613720cfcd580146773ee952
19 octobre 1988
19 octobre 1988
Jeanne, Eugénie, Adrienne, demeurant au Mans (Sarthe), 3, place Gustave Langevin ; 19°)- Monsieur G... Jean, demeurant à Caen (Calvados), ... ; 20°)- Monsieur U...
Source officielleciv1
6137211dcd580146773f1172
6 mars 1990
6 mars 1990
Haute-Loire) Beaulieu ; 14°) Monsieur Basile, Jacques V..., demeurant à Malrevers (Haute-Loire) ; 15°) Monsieur Paul, Alexandre B..., demeurant à Issamas (Haute-Loire) Bellevue-la-Montagne ; 16°) Monsieur Gustave
Source officiellesoc
613720becd580146773ee04a
7 juillet 1988
7 juillet 1988
Lorraine ; en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1984 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Robert-Jack A..., demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), rue Gustave
Source officielleciv1
61372367cd58014677409521
25 janvier 2000
25 janvier 2000
demeurant..., 13005 Marseille, 5/ de Mme Arlette E..., épouse D..., demeurant..., 13005 Marseille, 6/ de la société civile immobilière (SCI) Les Terrasses de la Foux II, dont le siège est 2, rue Gustave
Source officielleciv2
61372308cd58014677404978
11 juin 1998
11 juin 1998
Gustave Z..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse d'assurances mutuelles agricoles Groupama, dont le siège est ..., 50000 Saint-Lô, défendeurs à la cassation ; En présence de la Caisse primaire d'assurance
Source officiellesoc
61372314cd580146774051f9
27 mai 1998
27 mai 1998
Gustave X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 mars 1998, où étaient présents : M.
Source officiellecomm
6137231fcd58014677405b3f
12 mai 1998
12 mai 1998
X..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Scopim, demeurant et domicilié La Commanderie A 1 414, rue Gustave Bret, 83600 Fréjus, défendeur à la cassation ; La
Source officiellecomm
61372210cd580146773f9ee7
16 novembre 1993
16 novembre 1993
Y..., André, gustave X..., demeurant à Saint-Marc-sur-Couesnon (Ille-et-Vilaine), lieudit "l'Epine", en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section
Source officielleciv1
613722bfcd58014677400fa4
28 janvier 1997
28 janvier 1997
Gustave A... dit M..., demeurant quartier Wohler (face station Bredin), Papeete (Tahiti), 10°/ Mlle Emmanuela, Eveline Chan C...
Source officiellesoc
61372444cd5801467741413d
20 octobre 2004
20 octobre 2004
Poulain, demeurant 68, rue du Centre, 76580 Saint-Foy, 46 / de Mme Caroline Poulet, demeurant 621, route de Barrabas, 27520 Berville-en-Roumois, 47 / de Mme Evelyne Prevost, demeurant 32, rue Gustave
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fddf
9 novembre 2012
9 novembre 2012
1932 à BRUAY SUR ESCAUT (59860) ...59310 ORCHIES Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Aliette Z... ...59310 ORCHIES Comparante en personne AGSS DE L'UDAF 3 rue gustave
Source officielle5ème Chambre
DTA_2008674_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
En l'espèce, par une convention conclue le 27 juin 2017, la commune de Lille a autorisé la société Le Chapito à occuper le domaine public communal sur le site dit centre Gustave Engrand sis 208 rue Faidherbe
Source officiellePage 51 sur 126