[Y] [C], Mme [E] [C] et [N] [C] (les consorts [C]) et la société Les Rubis, dont ils étaient associés, ont conclu avec les sociétés Lido Hôtel et Hôtel Molière, différents contrats rédigés par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel Ritz, dont le siège est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu

Y... a saisi la juridiction prud'homale pour revendiquer l'existence d'un contrat de travail avec M. et Mme X... en qualité de maître d'hôtel ; Sur le premier moyen : Attendu que M. et Mme X... font

Jean-Claude Y..., demeurant Hôtel Le Pyjama, Le Super Sauze, 04400 Enchastrayes, 2 / de Mme Carole Y..., épouse Z..., demeurant L'Op-Traken, Le Super Sauze, 04400 Enchastrayes, défendeurs à la cassation

notarié du 8 novembre 1991, débouté la société Hôtel de Blauvac de ses demandes relatives à la prescription et à la novation de ce titre, dit que la société Hôtel de Blauvac occupait sans droit ni titre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur sa demande, hors de cause la société Marquis Hotel Limited Partnership ; Attendu,

la marque Les Relais Bleus et exploitant d'établissements hôteliers ; que des pourparlers ont eu lieu entre la société Pargest-Inhotel, l'association AFIR, regroupant les franchisés exploitant les hôtels

Y..., détenteur de parts de la société Hôtel continental, un prêt d'un montant de 1 100 000 francs avec intérêts de 10 % l'an, remboursable le 31 décembre 1992 ; que par acte séparé du même jour, M.

et qu'il s'agissait d'acheter à bon prix un hôtel "trois étoiles" qui sera géré par un groupe important et réputé, l'hôtel étant censé être le troisième d'une chaîne d'hôtels de standing et bénéficier

(Maître d'hôtel 6h novembre 2010), [...]

moyen unique : Vu la connexité, joint les pourvois n° C 16-12.624, A 16-12.622 et B 16-12.623 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Chambéry, 17 décembre 2015), que Mme Y..., propriétaire d'un hôtel

le litige les opposant : 1°/ à la société Comptoir électrique français, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Immobilière et d'exploitation de l'hôtel

société Natiocredibail a conclu le 28 septembre 1990 un contrat de crédit-bail immobilier avec la société Hostellerie des Jardins de Bougival, portant sur l'achat d'un terrain et l'édification d'un hôtel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Grand Hôtel, société à responsabilité limitée dont le siège

, 9 juillet 1998), que Mme Sophie X... a été embauchée, le 23 mai 1996, par la société N 8 L en qualité d'agent de propreté ; que selon l'article 8 du contrat de travail, la salariée, affectée dans l'hôtel

9 juillet 1998), que Mme Carmila X... a été embauchée, le 23 mai 1996, par la société N 8 L en qualité d'agent de propreté ; que selon l'article 8 du contrat de travail, la salariée, affectée dans l'hôtel

touristique (CRT), sise ..., à Saint-Maur (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1993 par la cour d'appel de Grenoble (1ère chambre civile), au profit de Mme Satenig X..., demeurant hôtel

(Ille-et-Vilaine), 2 / de L'EURL "Hôtel Marina", dont le siège social est ... à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les