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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8befe

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré

Source officielle

Page 51 sur 321

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300654

Cassation

28 mai 2013

28 mai 2013

Emmanuel X...

Source officielle
CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

à la cour : Arrêt rendu le 23 Mai 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/1450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [G] [Z] Me Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66102935c9ea95b316fc8327

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

[W] [H] [U] [Adresse 5] [Localité 4] Rep/assistant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [V] [K] [I] [Adresse 5] [Localité 4] Rep/assistant : Me Jean jacques MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bd4

Appel

9 décembre 2015

9 décembre 2015

Jean Pierre X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd0d3cdc6046d4709ccda

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Jugement prononcé en audience publique le 07/05/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69ab6374cdc6046d47c751f1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Jean-Marie LIBES Greffier : Me Emmanuelle MONESTIER Magistrat ayant délibéré : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93059

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

du 15 décembre 2014 publié au Bodacc le 31 décembre 2014 ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Emmanuel MAESTRINI, avocat au barreau de BASTIA Me Jean-Pierre A...

Source officielle
CC

civ2

61372307cd580146774048bc

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Jean-Jacques N..., demeurant 30, cité des Gelemières, 01800 Meximieux, 3°/ de M. Emmanuel V..., demeurant ..., 4°/ de M. Paul M..., demeurant 29, cité la Bergère, 01500 Ambutrix, 5°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a13a

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313a

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

15/01144 AFFAIRE : SARL ARCHITECTURE CONCEPT ET PARTNERS C/ SA SOCOTEC, SARL PAROUTEAU ENTREPRISE LA Sté PAROUTEAU, SMABTP JCS/MCM Grosse délivrée à Me Emmanuel

Source officielle
CA

2ème chambre

6799c4265331f58c9ee86edc

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

BANQUE POPULAIRE OCCITANE Société SOCIETE DE CAUTION MUTUELLE ARTISANALE OCCITANE - SOCAMA OCCITANE - Non lieu à interprétation Grosse délivrée le à Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca2c

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

représenté par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués assisté de la SCP CLEMENT DE COLOMBIERES BOULCH, avocats au barreau de CHERBOURG Monsieur Emmanuel Z... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92486

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

Emmanuel Christian Dante Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200610

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Jean-Pierre F..., 58°/ à Mme Marie VV... épouse F..., tous deux domiciliés [...]                                      , 59°/ à M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d0e1cdc6046d4789b22e

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BIGONNET, avocat au barreau d'ALES - Représentant : Me Jean-marc CLAMENS, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448049

Admin. suprême

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Jean-Pierre A formée contre le jugement du tribunal administratif de Limoges du 5 décembre 2002, décidé la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu et des pénalités correspondantes auxquels M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448050

Admin. suprême

8 décembre 2008

8 décembre 2008

Jean-Michel A formée contre le jugement du tribunal administratif de Limoges du 5 décembre 2002, décidé la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu et des pénalités correspondantes auxquels M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd9283f

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

Jean X...a déposé une demande d'indemnisation auprès du Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (FIVA). Le 24 janvier 2014, le FIVA a rejeté la demande au motif que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eb3

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

Mme Emmanuelle Y...

Source officielle