pour la SCP LAMY LEXEL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Geneviève REGNIEZ, a été débattue le 14 octobre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-José

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre, Présidente de formation, Madame Marie-Christine HERVIER, Présidente

26.01.12 du 26/01/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

2026,en audience publique, devant Mme Marie-José FRANCO, Conseillère, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

X...et Mme Marie-José Y..., appelante à titre incident demandent à la cour de : Vu les articles 31, 122, 124, 330, 808 et 809 du code de procédure civile, Vu l'article 1382 du code civil, - infirmer

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

2018 Greffier, lors des débats : Madame Marie-José TEYSSIER ARRET : - CONTRADICTOIRE

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-José DURAND, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Fresnel-Technopôle 57070 METZ Représenté par Me EISELE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José

1997 du directeur adjoint de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE demandant à Mme Marie-José X... de reverser la somme de 40 377 F d'honoraires pour dépassement du seuil d'efficience

délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine KONSTANTINOVITCH, Président de chambre Madame Nathalie LECLERC-PETIT, Conseiller Madame Karine ANCELY, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-José

2026,en audience publique, devant Mme Marie-José FRANCO, Conseillère, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

2026,en audience publique, devant Mme Marie-José FRANCO, Conseillère, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José

15544 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Juin 2013 -Tribunal de grande instance de PARIS - RG n° 12/09016 APPELANTS Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marie-josé

ARRÊT AU FOND DU 27 AVRIL 2017 N°2017/305 Rôle N° 16/08039 [W] [R] C/ SA IMPRIMERIE GEORGES PARIS Grosse délivrée le : à : Me Marie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller,

DOMOFRANCE - RCS BORDEAUX 458 204 963 - [Adresse 1] Représentée par Maître Marie-josé MALO de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES, avocat au barreau de Bordeaux DÉBATS : Audience publique en