, a sciemment fait usage de numéros de cartes bleues ne lui appartenant pas pour obtenir des consultations de voyantes ou de tarologues ; que les paiements ont été faits, dans un cas par la remise manuelle

de "formation les 2 et 3 novembre 1993", étant observé que Françoise Y..., titulaire du seul certificat d'études primaires, avait, auparavant, travaillé plus de trente-cinq ans selon les méthodes "manuelles

Marcelle, épouse Y...

avait fait l'objet en étant soumis au titre du contrôle judiciaire à l'obligation de fournir un cautionnement et des garanties personnelles ou réelles, tandis que Bousquet, Cochet, Chatin, Bouissou, Martel

avait fait l'objet en étant soumis au titre du contrôle judiciaire à l'obligation de fournir un cautionnement et des garanties personnelles ou réelles, tandis que Bousquet, Cochet, Chatin, Bouissou, Martel

électronique, mémoire servant exclusivement à l'emmagasinage de données ; que l'arrêt a donc violé les articles 1134 et 1184 du Code civil, et alors que, d'autre part, l'arrêt a, en outre, dénaturé le manuel

X... avait informé ses supérieurs avant de partir en congé pendant quatre semaines du fait qu'il avait remplacé l'électrovanne de la station d'épuration par un robinet manuel laissé en position ouverte

pris soin de relever, pour écarter un autre grief formulé à l'encontre de l'intimée, qu'il n'était produit aucune note de service et aucun témoignage relatif à la manière de prendre des commandes manuellement

blessé est incapable de reprendre son ancienne profession dans les conditions antérieures ou même dans un poste aménagé et qu'il lui est interdit tout emploi de salarié, qui comporte une activité manuelle

Manuel Z..., demeurant ...

responsabilité; qu'en écartant la responsabilité de la société TFE après avoir énoncé qu'au cours de la nuit du 18 au 19 février 1991, la fonction "chaleur" avait été enclenchée "par une intervention manuelle

X..., si l'employeur avait également délivré au salarié les consignes de sécurité suffisantes relativement à cette installation afin de lui éviter toute charge manuelle des sacs d'aliments, la cour d'appel

ladite attestation mentionnant en effet notamment qu'il avait été fait appel à cette dernière société « pour les travaux de terrassement et de gros-œuvre (dalle de fond, parois en blocs à bancher, margelles

(Yvelines), 92°) Mme Marielle YQ..., demeurant ... (Yvelines), 93°) M. Roger XI..., demeurant ... (Yvelines), 94°) M. Georges ZM..., demeurant ... (Yvelines), 95°) M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marcel X... est décédé le 13 novembre 2000 en laissant pour lui succéder son épouse, Mme Y..., et une fille issue

Marcel DE A..., la société SMART et la société SMART PRODUCTS maintiennent que la " titularité " des droits d'auteur sur le jouet " roller coaster " a été reconnue à Marcel DE A... par arrêt définitif

[S] de ses de ses demandes de dommages et intérêts formées à l'encontre des époux [B] au titre de l'affaissement a droit des margelles lié à la réalisation des plages carrelées de la piscine, - débouté

juridictionnelle de [Localité 3]) INTIMÉES : Mme [M] [R] née le 15 décembre 1943 à [Localité 4] (Bouches-du-Rhône) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Pierre Louis MAUREL