Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0bc9ba5988459c4fd32
12 mars 1980
12 mars 1980
L'ARTICLE 25 N'EST, D'AUTRE PART, ALLEGUEE ; QU'AYANT CONSTATE QUE SCHWINGT NE VOULAIT PLUS PARTICIPER AUX OPERATIONS DE LUTTE CONTRE LA RAGE TELLES QU'ELLES DEVAIENT ETRE PRATIQUEES DANS LA REGION MESSINE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6962214fcdc6046d47d4133a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
enregistrée sous le n° 25/00205 APPELANT SASU AUTOPASCHER, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Nafa MEZINE
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d952c8cdc6046d47cec43c
8 avril 2026
8 avril 2026
- #J0042 représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES - #J0042 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN
Source officielle5ème chambre 2ème section
68681cc24965b5d9df315ee4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
défaillant représentée par Maître [H] [X] de la SELEURL SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO - #D1922 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN
Source officielleChambre sociale
6809c74a5f55848ebdc1a015
23 avril 2025
23 avril 2025
APPELANTE Monsieur [Y] [W] Représenté par Me Gérard CHEMLA de la SCP SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME Le vingt trois avril deux mille vingt cinq, Nous, Monsieur François MÉLIN
Source officiellesoc
613720f7cd580146773efdc8
12 octobre 1989
12 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société VERRERIES DE SAINT-GOBAIN, société anonyme, dont le siège est à La Chapelle Saint-Mesmin (Loiret),
Source officiellesoc
6137230ccd58014677404bbf
14 janvier 1998
14 janvier 1998
en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1995 par le conseil de prud'hommes d'Alençon (section Industrie), au profit de Mme Christine X..., demeurant 23, rue des 3 clefs, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin
Source officiellecomm
613721e3cd580146773f87e1
6 juillet 1993
6 juillet 1993
d'un arrêt rendu le 27 juin 1991 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de la société à responsabilité limitée Etablissements Bourgela, dont le siège social est Sainte-Maure de Peyrac, à Mezin
Source officielleChambre A - Civile
653a0661d0451e8318d0e97b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Touche [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 20/6449 du 03/11/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représenté par Me Pierre-emmanuel MEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253c99cbd3db21cbdd88c88
2 novembre 2006
2 novembre 2006
demeurant ensemble xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx6110 VINEUILreprésentés par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Courassistés de Me Thierry DECRESSAT, avocat au barreau de CH TEAUROUX, membre de la SCP MEMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d8
12 juin 2008
12 juin 2008
SAINT ANDRE (COTE D'ARMOR) ... 22950 TREGUEUX représenté par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assisté de Me Thierry DECRESSAT, avocat au Barreau de CHATEAUROUX, membre de la SCP MEMIN
Source officielle3ème Chambre
DTA_2010895_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 octobre 2020, Mme B C, épouse A, représentée par la SCP Lalanne-Godard-Heron-Boutard-Simon-Villemont-Memin-Gibaud, demande au tribunal :
Source officielle7ème chambre 1ère section
68681cc54965b5d9df315f8e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MELIN ET ASSOCIES 482 le Chemin de Cormeilles Zone Artisanale 27230 THIBERVILLE représentée par Me Sébastien REVAULT D’ALLONNES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0201 S.A.S.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0922JUD002268509
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Le 30 octobre 2006, le tribunal administratif de Gaziantep rejeta le recours du requérant Metin Ok.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1118DEC000773202
18 novembre 2008
18 novembre 2008
A une date non précisée, la grand-mère paternelle demanda au tribunal pour enfants de Messine de pouvoir rencontrer S.
Source officielleChambre Commerciale
66f2568b9d8a6b45fac47d4c
11 avril 2024
11 avril 2024
D'APPEL DE [Localité 5] Chambre Commerciale N° Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU JEUDI 11 AVRIL 2024 ARTICLE 905-1 DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE N° RG 24/00751 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MEMN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0516DEC006026709
16 mai 2017
16 mai 2017
Alp 10/07/1961 Batman Metin Atak 01/01/1972 Batman Metin Aydın 05/04/1974 Batman Metin Baltaş 01/01/1952 Batman
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0323JUD001742602
23 mars 2010
23 mars 2010
Le requérant est né en 1954 et réside à Messine. 6. Il est avocat au barreau de Messine. 7.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1214DEC003432406
14 décembre 2010
14 décembre 2010
Turkey (52603/07) Medine Eroğlu (Taşkın) (1958) 24.11.2007 20. Özalp v. Turkey (52605/07) Emine Nazmiye Özalp (Taşkın) (1948) 24.11.2007 21. Taşkın v.
Source officielleChambre civile 1-3
6969ec1dcdc6046d477e316d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 6] N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 20/03118 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me David METIN de l'AARPI METIN & ASSOCIES, avocat
Source officiellePage 51 sur 215