le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre VAZZANA, greffier ; Dans l'affaire N° RG 26/00388 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRNF ETRANGER : M.

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 14 juin 2001, qui, sur le seul appel par la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

Auguste X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit de la Caisse de Crédit mutuel d'Aumetz, dont le siège est ..

X... à la suite de l'audience du 19 septembre 2006 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Metz, 9 décembre 2004), qu'engagé le 1er décembre 1970 par

[C] [L], 2°/ Mme [U] [T] épouse [L], domiciliés tous deux [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2015 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige les opposant

Sud-Ouest, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                     , contre l'arrêt n° RG : 15/01031rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel de Metz

Rhône-Alpes, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                     , contre l'arrêt n° RG : 15/01029 rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel de Metz

Nord-Est, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                     , contre l'arrêt n° RG : 15/01642 rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel de Metz

Nord-Ouest, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                     , contre l'arrêt n° : RG 15/01030 rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel de Metz

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat CFDT métallurgie Moselle, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel de Metz

C..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 1er février 2017 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Presse féminine de proximité, entreprise

R..., épouse C..., tous deux domiciliés [...] , 3°/ à la société Ferme du Metz, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 NOVEMBRE 2020 La société Notam, société anonyme, dont le siège est [...], a formé le pourvoi n° U 19-12.973 contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2018 par la cour d'appel de Metz

M..., mandataire liquidateur de la société Jedel, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Metz, domicilié en son parquet général, 3 rue Haute-Pierre, BP 41063, 57036 Metz cedex, défendeurs à

N..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° W 19-13.895 contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2019 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 2), dans le litige l'opposant à l'association Comité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Metz, 12 septembre 2000) qu'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Metz, 20 juin 2000), que le

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nicoletta et Compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1997 par la cour d'appel de Metz