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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90940
14 septembre 2023
développées au soutien de la requête par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SCP Waquet, Farge et Hazan ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90012
8 janvier 2026
formé le 7 mai 2025 par la société SPR à l'encontre de l'arrêt rendu le 7 mars 2025 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90074
l'instance enregistrée sous le numéro J 24-20.459 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90075
l'instance enregistrée sous le numéro N 24-16.414 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88820
application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0624JUD003683297
24 juin 2008
I saw the male climb about three metres up the flagpole when I noticed a Turkish Army officer remove his pistol and commence shooting towards the male person on the flagpole.
ECLI:CE:ECHR:2017:0406JUD007988512
6 avril 2017
This involved removing the male reproductive organs, resulting in irremediable infertility.
Chambre 05
69f672a3cdc6046d4761ab1d
22 octobre 2025
Aymeric BERGER Liquidateur : SELARL FIDES prise en la personne de Me [A] [Q] VAISSIERE DEMANDEUR SAS [Adresse 1] comparant par Me Julien MALLET [Adresse 2] et par Me Hanane SEFIANE [Adresse 3] DEFENDEUR
PCP JCP fond
69741a8fcdc6046d477faf0d
12 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Le : Copie conforme délivrée à : Me MALLET Copie exécutoire délivrée à : Me LASNIER BEROSE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/02699 -
Trib. de Commerce
69c045e3cdc6046d479347bb
27 janvier 2026
Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Bruno SADON Monsieur Jean-Michel CHRISTIN lors des débats, du délibéré
69c045f9cdc6046d47934921
2ème chambre section B
66b30e022f025c562a988913
5 août 2024
2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux de la protection de [Localité 31] en date du 15 Décembre 2022, N°22/616 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Laure MALLET
JAF CAB 1
67055f691296b51ba2a928b2
8 octobre 2024
12] [Localité 9] (bénéficie d’une aide juridictionnelle TOTALE n°2022/6528 du 16/02/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13] DE [Localité 11]) représentée par Me Florent MALET
2ème chambre section C
67f8aa9a3b6868ad1f98378c
10 avril 2025
MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2601472_20260505
5 mai 2026
A..., représenté par Me Mallet, demande : 1°) l’annulation de l’arrêté du 19 janvier 2026 en tant que la préfète de l’Hérault a refusé de l’admettre au séjour en qualité de conjoint de française ou
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2500752_20250204
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 janvier 2025, la société Atelier Giordani, représentée par Me Malet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022330363
21 mai 2010
Malek A, demeurant ... ; M.
Premier Président
61629f7435a5d4e0c2ddc9e8
11 septembre 2013
ERRERA de la SELAS JACQUES BARTHELEMY ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été débattue à l'audience publique des référés, tenue le 28 août 2013 devant Monsieur Jacques MALLET
4e Chambre B
6162c83db820aa60963d8558
26 juin 2012
au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Mai 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Mme Odile MALLET
Cour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ece
19 août 1999
DU 19 AOUT 1999 ARRET N° Répertoire N° 98/01761 Première Chambre Première Section MZ/CD 18/02/1998 TGI TOULOUSE RG : 9800197 (4CH) (Mme VIGNOLLES ) Epx A S.C.P MALET C/ Monsieur B Sans avoué constitué
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