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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
61635df0683f470e3416dc84
18 octobre 2011
18 octobre 2011
plaidant pour le cabinet HERBERT SMITH PARIS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J025 INTIMEE Madame [H] [U] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 1] (ESPAGNE) représentée par Me Dominique OLIVIER
Source officielle5e Chambre
6032490de26bd87eff62d4bf
8 mars 2018
8 mars 2018
Cela étant, cet article se lit: 'La cotisation peut, sur demande expresse de l'adhérent, être réduite de 25, 50 ou 75%, en fonction du revenu professionnel de l'année précédente.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b4e
5 novembre 2020
5 novembre 2020
INTIMEE et APPELANTE sous le No RG 19/00456 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier
Source officielleChambre Commerciale
5fde71c469882b4ad85b8265
28 juin 2018
28 juin 2018
qui proscrit la production des correspondances échangées entre un avocat et ses confrères à l'exception de celles portant la mention " officielle ", le courrier du 13 octobre 2011 adressé par Maître Olivier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03791_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
B ne peuvent dépasser 5 828,35 euros, dès lors que les frais de livraison et de réglage du lit électrique ne doivent être exposés qu'une fois tous les dix ans et que le tribunal a exclu les frais relatifs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0707DEC001875406
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Le Conseil oléicole international (ci-après « le COI ») fut créé en 1959 dans le but de prendre les mesures nécessaires pour pallier les difficultés du marché international de l’huile d’olive
Source officielleRétention Administrative
679336b3cc9763289b72513a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Olivier ALIDAL, directeur des services de greffe judiciaires, PROCÉDURE ET MOYENS Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA)
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:470213.20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
son état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b82
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielleChambre Sociale
6618cf177935f50008be4475
11 avril 2024
11 avril 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 octobre 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de POITIERS APPELANTE : S.A. [5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olivia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd30bc986863997d5d81d7
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Pierre CALLOCH, Président, Assesseur : Mme Brigitte ANDRE, Conseiller, rapporteur Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle GESLIN OMNES, lors des débats et
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603702370c57ad9d1aa105c9
25 juin 2015
25 juin 2015
, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 PARTIE INTERVENANTE CGEA I.D.F [Adresse 1] [Adresse 6] représenté par Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 substitué par Me Olivia
Source officielle1ère Chambre
615e0e33c25a97f0381f535a
10 février 2015
10 février 2015
RENNES ARRÊT DU 10 FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, entendu en son rapport Madame Olivia
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d103040
16 mai 2022
16 mai 2022
Section 1 *** ARRÊT DU SEIZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SARL SODIAC Agissant poursuites et diligences de son gérant Monsieur [M] [H] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a52753
16 avril 2024
16 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle1ère Chambre
5fde40091e0ee81e4dc2e71b
3 juillet 2018
3 juillet 2018
représentée par Maître Olivia MARIOL de la SCP LONGIN - MARIOL, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Erwan VIMONT, membre de la SCP COULANGES - VIMONT, avocat au barreau d'AGEN
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69abb954cdc6046d47ccf0d9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
[JK] [CT] [Adresse 37] Représentant (s) : Me Johann LISSOWSKI LEXEM CONSEIL - ME Alexandra DENJEAN Demandeur (s) : SELARL DR OLIVIER BEST [Adresse 38] Représentant (s) : Me Johann LISSOWSKI LEXEM CONSEIL
Source officielleChambre civile Section 2
6347ac0029ffd2adfff4f214
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[C] [P] né le [Date naissance 4] 1969 à [Localité 7] (CÔTE D'IVOIRE) [Adresse 9] [Localité 5] Représenté par Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre Prud'homale
66878cab05d6f7f678d48f5a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[T] est recevable en toutes ses demandes ; Et statuant à nouveau sur ce dernier chef : - in limine litis, juger irrecevables les nouvelles demandes formulées par M.
Source officielleChambre 3 A
69f043ffcdc6046d47cceed2
27 avril 2026
27 avril 2026
CLIMHOLIA représentée par son président domicilié ès qualité audit siège, [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR Avocat plaidant : Me Pierre-Olivier DEMESY, avocat
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