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16 692 résultats pour « Pascal LAVISSE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93024

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Z... ...-83220 LE PRADET de nationalité Française assisté de Me Michelle CHAMPDOIZEAU PASCAL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEUR A L'INCIDENT APPELANT du jugement rendu le 16

Source officielle
CC

soc

61372105cd580146773f0503

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

Pascal, ayant demeuré, ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f07

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Il apparaît inéquitable de laisser à la charge de M. Y...l'intégralité de ses frais irrépétibles pour une nouvelle procédure de réinscription non fondée.

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9eea

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d221ff97dabd6b8610e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

DEMANDERESSE Madame [W] [L] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Sophie ECHEGU-SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS - #E1130, avocat constitué et par Me William GRAIRE, avocat au Barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ca0

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

No 06/07325 AFFAIRE : Pascal X... C/ CPAM DU VAL D'OISE ...

Source officielle
CA

3e chambre sociale

65a8d3bee12c85000874af2a

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Philippe CLUZEL ARRET : - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour ; - signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a3638cf45b25ce69a8

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BSD IMMO [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Harry BENSIMON, avocat au barreau de PARIS - #B0740 DEFENDERESSE La S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864af

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

Pascal X... Y.../ S.A.

Source officielle
CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1d

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

: Me Valérie LEGAL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 274 et Me Bruno THORRIGNAC, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0125 **************** DEFENDERESSES A LA

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

62c67ca8ca9bf26379030a05

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 et Me Guillaume ABADIE de l'AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0024 APPELANT

Source officielle
TJ

Service des Criées

6876afefe74401da7f35c760

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

sous le numéro B 302 493 275, dont le siège social est situé [Adresse 12] agissant et poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Pascal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00646

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Marc Lévis, avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d24bfd75b73b3e3dde7

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Fabrice DELAVOYE de la SELARL DGD AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX MC POSE EURL dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 7] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux)

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00077

Cassation

27 janvier 2009

27 janvier 2009

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils pour M. X....

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2015:C1RD011

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

, à l'agent judiciaire de l'Etat et à son avocat, un mois avant l'audience ; Mme X... ne comparaît pas personnellement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df74

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

née le 27 Septembre 1940 à ... ... 69500 BRON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Marie TISSERAND, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110495

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Le Bret-Desaché, avocat aux Conseils, pour M. et Mme X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f48

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Me Christine PERSON, avocat Monsieur Matthieu X...

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

69dc9571cdc6046d470ededf

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * SAS INFIMED, ayant son siège social [Adresse 1], demanderesse à l'injonction, représentée par le cabinet MONGALVY et ASSOCIES, agissant par Me Jean-Christophe MONNE, Avocat

Source officielle

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