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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
64a7af703bcaf505db696360
6 juillet 2023
6 juillet 2023
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMES Monsieur [T] [H] né le 11 mai 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Madame [B] [I]
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf0
8 novembre 2007
8 novembre 2007
représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bd
6 mars 2008
6 mars 2008
représentée par la SCP LAVISSE-BOUAMRIRENE, avocats au barreau d'ORLEANS substituée par Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau D'ORLEANS • La Société LIMPA NETTOYAGES, dont le siège social est 30 Rue du
Source officielleChambre 3-1
63465901c024d1adffef743d
11 octobre 2022
11 octobre 2022
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS Appelante M.
Source officielle17e chambre
6032f554892f2d68c6ae8a48
25 octobre 2017
25 octobre 2017
par Me Thibault DECHERF, avocat au barreau de Chartres, vestiaire : 000035 APPELANTE **************** SAS LIMPA NETTOYAGES [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] représentée par Me Pascal
Source officielleChambre 1-1
6864c3a09b52144d0e7165b1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS, avocat plaidant INTIMES S.C.P. [16] et [F]
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1b9f7cdc6046d475297ef
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2025000041 DEMANDEUR(S) SAS [H] SOLUTIONS NOTAIRES Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 348 065 046 Représentée par : SCP LAVAL FIRKOWSKI DEVAUCHELLE Avocats
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89333
14 juin 2007
14 juin 2007
Antoine X... ... 45160 OLIVET représenté par la SCP DEBRAY-CHEMIN - No du dossier 06000918 assisté de Me Pascal LAVISSE , avocat au barreau d'ORLEANS, INTIME **************** Composition de la cour
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8576e
28 juin 2001
28 juin 2001
PENAUFLLE 6 Allée des Coquelicots 94478 BOISSY SAIN LEGER CEDEX représentée par Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS APPELANTE CONTRE Mademoiselle Malika X... 15 rue Albert Marquet 13013 MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd88190
6 avril 2006
6 avril 2006
VILLEFRANCHE S/SAONE du 03 Mai 2004 RG : 03.130 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Patrick X... 3 impasse de la prairie 70300 FROIDECONCHE Représenté par Me Pascal
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6160964541ad74d62c18185a
27 février 2014
27 février 2014
BORDEAUX INTIMÉE : SAS LIMPA NETTOYAGES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] N° SIRET : 328 427 075 représentée par Me Pascal
Source officielle1ère Chambre A
60344a2fc133793aa89d4253
10 janvier 2017
10 janvier 2017
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS, plaidant DEFENDEURS SUR RECOURS EN REVISION SCP GUERIN LEPERRE LEVY BIGNELL poursuites et diligences
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf5a
23 octobre 2008
23 octobre 2008
INTIMEE 2o- SAS DERICHEBOURG PROPRETE venant aux droits de la SAS PENAUILLE ETABLISSEMENTS 36-38 Grande Rue Hameau de Saulxier-Saulx les Chartreux 91165 LONGJUMEAU CEDEX représentée par Me Pascal
Source officielle2e Chambre
6163014d4c6681071edf67c2
5 octobre 2011
5 octobre 2011
GSR demeurant [Adresse 2] représentés par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMEE S.A.S.
Source officielle17e Chambre B
6162c1bf34defd4c4b3b4556
15 mai 2012
15 mai 2012
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c226d
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MICHEL SEED, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c775
11 juillet 2025
11 juillet 2025
, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'ORLEANS SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), RCS de Paris sous le n°775 684 764
Source officielleChambre sociale 4-3
67f4ad9a76ec6bab6dfbab19
7 avril 2025
7 avril 2025
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 Plaidant : Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau d'Orléans **************** INTIMÉE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a87e
7 février 2008
7 février 2008
no 03/14964 APPELANTE SAS DERICHEBOURG PROPRETE (anciennement ETABLISSEMENTS PENAUILLE) ZAC de la Haie Geiselle 6 allée des Coquelicots 94478 BOISSY ST LEGER CEDEX représentée par Me Pascal
Source officiellecr
613725d5cd58014677420de6
22 septembre 1998
22 septembre 1998
de son avocat, les formalités prescrites par l'article 513 du Code de procédure pénale ont été accomplies dans l'ordre légal ; qu'une telle mention implique que Pascal A... a été entendu, ainsi que son
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