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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
6032b06ab4276627cd0757fe
7 décembre 2017
7 décembre 2017
: Madame Elisabeth RAMON ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616301514c6681071edf67e2
25 mars 2011
25 mars 2011
Adresse 2] [Localité 6] ci-devant et actuellement [Adresse 1] [Localité 4] assigné à personne et n'ayant pas constitué avoué COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4db87
12 février 1964
12 février 1964
(RAMON) ; 3° Y... (ANDRE) ; 4° Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86934
24 juin 2003
24 juin 2003
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 24 Juin 2003 AFFAIRE N : 02/03382 Murielle R / Pascal G TF/AMB/DB ARRET RENDU LE vingt quatre Juin deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors des débats
Source officiellecr
6137263fcd5801467742413b
28 juin 2006
28 juin 2006
pour détourner des sommes en caisse et émettre des tickets fictifs ; que plusieurs membres du personnel du magasin Casino La Valentine ont confirmé que les clients ne pouvaient se rendre seuls dans le rayon
Source officielleChambre sociale
6791dff41c87724b5e69d903
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle retient que le [13] a estimé que « Monsieur [X] a débuté ses fonctions professionnelles en tant que mécanicien automobile en 1979.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b3a
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 07 octobre 2013 GREFFIER Lors des débats Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffière
Source officielleRétention Administrative
6312ef102e6a8e4f13ca623f
5 août 2022
5 août 2022
APPELANT Monsieur [G] [Z] né le 04 novembre 1992 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Comparant en personne assisté de Me Thomas RAMON, avocat commis d'office au barreau d'Aix-en-Provence
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103913_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
C aux rayonnements ionisants ; - les préjudices patrimoniaux et extra-patrimoniaux résultant de la maladie induite par l'exposition de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9174f
10 juin 2014
10 juin 2014
Représenté par Me Véronique DAGONET, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 3 substitué par Me Ingrid LEROY, avocat au barreau de VAL DE MARNE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9175a
10 juin 2014
10 juin 2014
Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON, lors des débats ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917e3
17 juin 2014
17 juin 2014
, lors des débats ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917ed
17 juin 2014
17 juin 2014
, lors des débats ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleChambre sociale
670e05e610ea465c0ffcf7dc
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a397
11 mars 2008
11 mars 2008
CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635237aa8c924eadffcc4a39
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il a été promu chef de rayon le 1 er juin 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91650
27 mai 2014
27 mai 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Mélanie RAMON
Source officielle1ère Chambre A
6033812ddbef2c34dd1b8ea2
1 juin 2017
1 juin 2017
Greffier, lors des débats : Madame Elisabeth RAMON ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400503_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Breast Cancer in the Life Span Study of Atomic Bomb Survivors : 1958-2009 " et pour respecter le principe d'égalité ; - le tableau de la dose efficace engagée la concernant devra être écarté des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923be
5 mai 2015
5 mai 2015
X... qu'il avait retrouvé un travail au début de l'année 2013.
Source officiellePage 51 sur 364