CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ef
27 août 2020
représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure
Service des référés
6633da43c0d3e3fe99d179e1
29 avril 2024
DEMANDEUR Monsieur [P] [D] [Adresse 5] [Localité 14] représenté par Maître Vanessa BRANDONE de la SELARL JCVBRL, avocats au barreau de PARIS - #L0306 DEFENDERESSE AG2R PREVOYANCE [Adresse 4] [Localité
1ère Loyers Commerciaux
686c0bd3dd7001754d61a751
7 juillet 2025
COTON ROUGE GROSSES délivrées le à Maître Grégoire MANSUY, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Frédéric POURRIERE de la SELARL SOCIETE D’AVOCATS MICHEL PEZET ET ASSOCIES, avocats au barreau
7ème Ch Prud'homale
642fb7aecece1704f57479c5
6 avril 2023
DIFENN AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES EXPOSÉ DU LITIGE Le Groupe [O] comprenant
17e chambre
6031d95b5fd21dad57004f49
20 juin 2018
11 avril 2016 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de Nanterre Section : encadrement N° RG : 15/00056 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées à : SELARL
5ème chambre sociale PH
63465951c024d1adffef75c4
11 octobre 2022
HIRICA [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Vincent VINOT de la SELARL SYNAPSE AVOCATS, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Magali LEON, avocat au barreau de NIMES Représentée par
6253cdecbd3db21cbdd94fb2
1 juillet 2021
LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES [Adresse 25] Représentés par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUÉ PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistés de Me Valérie LEDOUX et Me
1ère Chambre
644a11fa656d26d0f8b57c7b
25 avril 2023
TERRYN - AITALI -GROS-CARPI-LE DENMAT, avocat au barreau de BESANCON Représenté par Me Jean-christophe COUBRIS de la SELARL COUBRIS, COURTOIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [C
1ère ch. civile
66878d0e05d6f7f678d4944e
3 juillet 2024
- SMABTP [Adresse 16] [Localité 11] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Olivier JOUGLA de la Selarl EKIS Avocats, avocat au barreau
66878d0e05d6f7f678d49450
- SMABTP [Adresse 15] [Localité 10] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Olivier JOUGLA de la Selarl EKIS Avocats, avocat au barreau
66878d0f05d6f7f678d49456
66878d0f05d6f7f678d49458
- SMABTP RCS de Paris 775 684 764 [Adresse 15] [Localité 11] représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Olivier JOUGLA de la Selarl
4ème chambre commerciale
68fc5ba7af64986e40f7c5db
24 octobre 2025
SOCIETE D'AVOCATS ELISABETH HANOCQ, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me François FERRARI de la SELARL ACTAH, Plaidant, avocat au barreau de BEZIERS S.A.S.
14e chambre
5fca5c321644cf3416091940
12 novembre 2020
[Adresse 1] [Localité 3] SUISSE Représentée par Me Bertrand LISSARRAGUE de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1961946 - Assistée de
6ème CHAMBRE CIVILE
6865750872b7e1b6bf1d553d
2 juillet 2025
n° N° RG 24/00958 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YWEZ Minute n° AFFAIRE : [W] [D] C/ Hopital Privé St Martin, CPAM de [Localité 14], l’ONIAM, RELYENS MUTUAL INSURANCE [X] le : à Avocats : la SELARL
Référés
675a13043bace64ddb46bd0c
10 octobre 2024
ALARY FEMENIA RIMAILLOT à Me Benoît ALENGRIN à Me Valérie ASSARAF-DOLQUES à Me Bertrand BILLA, à la SELEURL CABINET ELKAIM, à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES à la SELAS CLAMENS CONSEIL àla SELARL CLF à Me
Chambre Sociale
6780b92db10ab0632f7049b8
9 janvier 2025
par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : Syndicat [13] [Adresse 18] [Localité 2] Représenté par Me François-Xavier GALLET de la SELARL
Pôle 5 - Chambre 9
6a210af1cdc6046d47092ece
3 juin 2026
SYRAVIE représentée par son représentant légal, Monsieur [T] [Z], domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 478 023 757 Assistée par Me Michel GUIZARD de la SELARL
1ère Chambre A
60328fbc2f80340454314094
9 janvier 2018
APPELANTE Madame [Z] [P] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA AFIBEL, dont
3ème chambre
DTA_2200437_20250324
24 mars 2025
mémoires en défense, enregistrés le 28 juillet 2022, le 9 janvier 2023 et le 27 février 2024, la préfète, administratrice supérieure des Terres australes et antarctiques françaises, représentée par la SELARL
Page 51 sur 131