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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201932
7 novembre 2019
7 novembre 2019
l'arrêt rendu le 14 juin 2018 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification (CNITAAT) (section tarification), dans le litige l'opposant à la société Transports publics de l'agglomération stéphanoise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201933
7 novembre 2019
7 novembre 2019
l'arrêt rendu le 14 juin 2018 par la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification (CNITAAT) (section tarification), dans le litige l'opposant à la société Transports publics de l'agglomération stéphanoise
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Stéphane Denis X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00605
1 juin 2010
1 juin 2010
Y... la totalité des actions composant le capital de la société Ouest Roues, spécialisée dans le montage et le négoce de roues de cycles ; que reprochant à la société Cabinet Stéphane Duvail et associés
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01618
12 mai 2015
12 mai 2015
l'indivision successorale, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2013, qui, l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Mmes Nicole et Mme Stéphanie
Source officielleother
61372642cd580146774242e8
6 février 2004
6 février 2004
Stéphane X... : Attendu que par conclusions en réponse, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae4
18 janvier 2012
18 janvier 2012
No 11/02293 AFFAIRE : Stéphane X...
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6781707b6d34da2cbdcd9562
9 janvier 2025
9 janvier 2025
03947 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V6BR Jugement du 09 Janvier 2025 Révocation d’ordonnance de clôture Notifié le : Expédition : Maître [W] [H] de la SELAS LEGA-CITE - 502 Me Stéphanie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01713
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Madame Stéphanie Z... fait valoir, en second lieu, que le contrat de travail ne respecte pas les dispositions de l'article L. 3123-14 2° du code du travail qui prescrivent que le contrat de travail du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00767
29 avril 2009
29 avril 2009
Stéphane X..., engagé au mois d'octobre 2003 par la société Yvroud européenne des fluides en qualité de plombier, a été licencié pour faute grave le 13 janvier 2005 ; Attendu que la société fait grief
Source officiellecr
édure suiviec/Stéphane Y
61372520cd5801467741b2e7
27 février 1991
27 février 1991
qualité de représentant légal de son fils mineur Nicolas, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 1er mars 1990 qui, dans la procédure suivie contre Stéphane
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007789420
27 mai 1992
27 mai 1992
Vu 1°), sous le numéro 99 702, la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 5 juillet 1988, présentée par Mme Stéphania X..., institutrice en Algérie, demeurant ... ; Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e9
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Y... frPre de Stéphane Y... décédé Rep/assistant : Me Jean Claude DISSES (avocat au barreau d'AGEN) Muriel Y... soeur de Stéphane Y... décédé Rep/assistant : Me Jean Claude DISSES (avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7fa
31 mai 2012
31 mai 2012
plaidant au barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/01356 du 15/02/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE Madame Stéphanie
Source officielleciv2
60794cc59ba5988459c46c81
1 avril 1998
1 avril 1998
Marcel X..., comme civilement responsable de son fils Stéphane, alors, selon le moyen, que la simple participation à un jeu, même dangereux, est insuffisante pour engager la responsabilité d'un participant
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2202430_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association Stéphane Lamart.
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85aeb
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Le 23 juillet 1993 Stéphane X... et Amaury JENATTON circulaient sur la motocyclette appartenant à Stéphane X... et non assurée.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 20 novembre 2000c/Monsieur Stéphane X
6253c8c2bd3db21cbdd86312
15 mai 2002
15 mai 2002
Stéphane né le 21 septembre 1969 à LE PLESSIS ROBINSON (92), fils de X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10063
24 janvier 2018
24 janvier 2018
bénéfice du Crédit du Nord ; ET AUX MOTIFS REPUTES ADOPTES QUE Monsieur Stéphane X... prétend que le Crédit du Nord a commis des fautes dans l'octroi du prêt à la société D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef38
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/04401 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S.A.S.
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