Mme [Y] soutient que les faits reprochés ne sont pas établis et que son licenciement est ainsi dépourvu de cause réelle et sérieuse.

GROUPE LEXEL Me Jean-François BLANC Me Olivier FABRE Me Vincent AUSSEL C/ Melle Stéphanie A...

du prochain départ de Stéphane D... en septembre 2010.

de licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Il observe également toutes les nuits un temps d'arrêt pour manger un sandwich » ; - du témoignage de Monsieur Stéphane G...

Stéphane MEYER, président, chargé du rapport, et Mme Valérie BLANCHET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

SECURITY SOLUTIONS C/ [S] [C] Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Frédéric GAULT de la SELARL RIVIERE - GAULT ASSOCIES, avocat au barreau d'AVIGNON Me Stéphane

- signé par Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre et par Madame Marika WOHLSCHIES, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

M. le conseiller B..., les observations de Me ODENT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LE JEAN Y..., - NORMAND Stéphane

CE JOUR : Monsieur [J] [P] né le 26 Juillet 2000 à [Localité 2] (COTE D’IVOIRE) de nationalité Ivoirienne Assisté de Me Stephanie MAMET, avocat commis d’office, qui a pu consulter la procédure, ainsi

JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 10 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane

JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 11 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane

JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 11 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane

DEMANDE DE MAINLEVEE D’UNE MESURE DE SOINS MINUTES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU 14 Janvier 2025 ____________________________________ Juge : Stéphane

Vu les avis donnés à Monsieur X se disant [D] [X], à PREFECTURE DE LA SARTHE, au Procureur de la République, à Me Stephanie MAMET, avocat choisi ou de permanence, Vu notre note d’audience de ce jour,

JUDICIAIRE DE NANTES __________________________________ ORDONNANCE DU JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION DU 11 Octobre 2024 ____________________________________ Juge des libertés et de la détention : Stéphane

l'affaire : Demande de modification des mesures provisoires - divorce - Décision attaquée : no 16/00883 rendue par le Juge aux affaires familiales de MELUN le 21 Juillet 2016 Appelante : Madame Stephanie

.-98800 NOUMEA représenté par Me Stéphane LENTIGNAC INTIMÉ M. Dominique Joseph Marie Y...