Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2021, Mme D B, représentée par Me Stucklé, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 septembre 2021 par laquelle le

.] […] Il résulte de l'instruction du dossier que les stocks du réseau [...] étaient composés de véhicules déjà en stock chez les concessionnaires, au nombre nécessairement limité, et de ceux placés

Le positionnement des ponts et du portique varie en fonction de l'évolution des stocks et des besoins internes... - Il n'y a aucune attache économique avec le fonds.

La reprise du stock devait faire l'objet d'une facturation séparée.

[S], domicilié [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° Y 21-17.148 contre l'arrêt rendu le 23 mars 2021 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Studel

plein de la chaufferie (risque de pollution par le carburant), des eaux de nettoyage des machines et des ustensiles (risque de vidange des moteurs des véhicules) ; ces matières, qui n'ont pas été stockées

Cour remarquera en outre que Antoine X... avait été averti des conséquences de son action car il répondait au mois de décembre 1996 que les produits seraient retirés des rayons après écoulement des stocks

Il confirmait qu'à l'époque, la consigne au sein de la société, était bien d'écouler le stock et que les ventes litigieuses lui avaient été présentées comme tel.

sous un millésime inexact ; "aux motifs qu' "il est établi qu'alors qu'il avait facturé, le 8 octobre 1991, à la société anonyme Huet, 108 hl de Monbazillac 1989, et qu'il lui restait, dès lors, en stock

co-assureurs) ; que le 23 octobre 2011, un incendie trouvant son origine dans une armoire électrique d'un atelier du site de Limoges a entraîné d'importantes dégradations des locaux, du matériel et du stock

cette dernière a accepté que la société X... commercialise des plants en Algérie pour la campagne 2008/2009 ; qu'après avoir vainement réclamé à la société X... l'état récapitulatif des ventes et des stocks

identifiée de manière précise, le remplacement du lubrifiant pouvant être à l'origine de l'intrusion d'un élément polluant ou facilitateur de déplacement de particules en suspension ou précédemment stockées

société [Adresse 3] L'AVENUE revient sur ses difficultés et le contexte, mettant en avant : « …à la suite de la livraison intégrale de son programme de promotion immobilière, la société ne dispose plus de stock

Au terme des investigations, qui ont permis de découvrir sur un site de l'entreprise des remblais contenant des matériaux amiantés jusqu'à 6 mètres de profondeur ainsi que des stocks non réglementaires

(v) Sur les demandes de Madame [S] liées au rappel de Stock-options : - Constater que la Société n'a mis en place aucun plan de Stock-options ; - En conséquence, débouter Madame [S] de toute demande

Technimétal), assurée auprès de la MAAF au titre de sa responsabilité civile professionnelle ; qu'au cours des travaux, est survenu un incendie, entraînant la destruction des bâtiments et des marchandises stockées

succession, l'administration des Impôts a notifié à Mme Y..., veuve X..., deux avis de redressement au titre de la valeur vénale imposable des vignes, d'une part, et, d'autre part, des immeubles et des stocks

Euzen des dommages-intérêts pour appel abusif et une indemnité de procédure ; qu'elle a également condamné la société Vêtements Euzen à payer aux époux Y... une certaine somme au titre du rachat du stock

de révision de prix étant prévue en fonction des résultats d'un bilan à établir au 31 janvier 1994 "selon les méthodes de comptabilisation habituelles" ; que celui-ci ayant fait apparaître que les stocks

X... et à la société Clade, a constitué une nouvelle société, dénommée CLC Mege, qui a acheté du matériel et un stock de marchandises à l'autre société, a repris du personnel commercial, a été autorisée