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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINEc/ASSOCIATION FC GIRONDINS DE BORDEAUX
603310b9db76d782c734bcea
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6033bf2acf382a72046f34cd
6 avril 2017
6 avril 2017
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINEc/SA MUTUELLE MAAF ASSURANCES
603405730aa244b52e4ab35c
16 février 2017
16 février 2017
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60344d065e31413d594cbb0a
5 janvier 2017
5 janvier 2017
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61625c87d64a6b1f51487646
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Signé par Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, faisant fonction de Président, et par Gwenaël TRIDON DE REY, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. G.
Source officielle1ère chambre civile B
5fd91c1904e84ab854239549
9 juin 2020
9 juin 2020
ajoutant, CONDAMNER Mme [A] [E] à verser à Mme [Y] [W] une somme de 3.100 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ainsi qu'aux entiers dépens distraits au profit de Maître Sandrine TRIGON
Source officielleJLD
670d6845a97004776198519c
14 octobre 2024
14 octobre 2024
déléguée au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE, assistée de Katia YANG, greffier, Vu la décision ordonnant l’hospitalisation de Monsieur [O] [Y] au CPA en date du 15 juillet 2024 prise par Julie TRIPON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162677c12fe6a3e85a6c793
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY , ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellechambre sociale
6163e57f578519f70b5eb84d
11 mars 2010
11 mars 2010
Monsieur [H], dans la zone des fours réfractaires de l'ancienne usine -dite des Tritons- a procédé à l'ouverture des fours, a retiré le calfeutrage de plaques et les tresses en amiante et nettoyait avec
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d84c25a97f0381f4da3
4 février 2015
4 février 2015
Greffier lors des débats : Monsieur Gwenaël Tridon de Rey.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9091a
24 juillet 2013
24 juillet 2013
Caisse de Crédit Mutuel DE BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE JUILLET DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : SARL BI MARINE prise en la personne de son représentant légal Tragone
Source officielle1ère Chambre
68e3f124681ed727f2a0a49f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
le n° 831 915 541, prise en la personne de son gérant [Adresse 1] [Localité 5] Rep/assistant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Cyril TRAGIN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300571
14 juin 2018
14 juin 2018
commencement de preuve par écrit ; que c'est à juste titre que le premier juge a considéré que la preuve de l'existence d'un accord entre les parties sur la constitution d'une servitude continue de tréfons
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b089
13 mars 2008
13 mars 2008
Ces informations concernent un produit stratégique pour lequel nous traitons qu' avec ces deux sociétés.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e390
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 03 Juin 1960 à TRELON (59132) ... 69960 CORBAS représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Michèle CHAMAK, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02033_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 juillet et 28 novembre 2024, ainsi qu'un mémoire enregistré le 27 février 2025 et non communiqué, la société Chronopost, représentée par Me Treton
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303904_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 4 août 2023 et 3 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Tregan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officiellecr
613726aacd58014677427894
3 octobre 2007
3 octobre 2007
(pièce 1-1) ; que l'une des factures de prestations, relatives au contrat conclu entre la société Inforad LTD et la SAS Serenis, a été adressée à Hervé G..., Four j's 20 rue Troyon 92310 Sèvres 2005 (pièce
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
64f6c4efed0253d969201d0a
4 septembre 2023
4 septembre 2023
GROUPE ALLIAU [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : B81 773 126 8 Représentée par Me Cyril TRAGIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D0524 INTIMEE S.A.S.
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc458981
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Vous lui expliquez que Mme [R] appelle sa soeur et lui dit que nous ne la traitons pas très bien. L'infirmière vous demande de prendre du recul et de sortir de la chambre...
Source officiellePage 51 sur 65
TRIGONE
07/07/2026
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05/07/2026
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28/06/2026
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23/06/2026
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