Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137234ecd58014677408114
1 juin 1999
1 juin 1999
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Toitot, conseiller, les observations de Me Copper-Royer, avocat des époux Y..., de Me Parmentier, avocat de M.
Source officielleciv3
61372351cd58014677408321
19 mai 1999
19 mai 1999
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat des époux Y..., de Me Vuitton, avocat de M.
Source officielleciv3
61372351cd580146774083e6
19 mai 1999
19 mai 1999
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat des époux B...
Source officielleciv3
61372352cd5801467740849a
14 avril 1999
14 avril 1999
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372358cd5801467740893a
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Guerrini, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M.
Source officielleciv3
61372359cd58014677408987
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Philippot, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de MM.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT04073_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 23 décembre 2022, la société TELEM, représentée par Me Weber, demande à la cour d'annuler ce jugement et de rejeter les demandes de M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
660cf26a7c1ccb0008628edd
2 avril 2024
2 avril 2024
La société MDC WEB a été placée en liquidation judiciaire le 30 juin 2020. Le compte professionnel de la société présentait alors un solde débiteur de 40.816,37 euros.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00300
25 janvier 2012
25 janvier 2012
que la société GSF ne soutenait plus " les autres griefs visés au courrier de licenciement concernant les choix techniques relatifs aux progiciels ou au choix du prestataire progiciel paye ou au site web
Source officielleTrib. de Commerce
69b027f6cdc6046d4728777d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
écrite de sa satisfaction aux diligences effectuées par la société INOV@ WEB.
Source officielle3ème chambre A
62da3e592eb797effb0703b8
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de soumettre au partenaire financier Locam, Leasecom et /ou Grenke au nom et pour le compte du client, une demande de location financière du site web.
Source officielle1ère chambre
69736478cdc6046d4769b492
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[K] [M] a conclu le 06 avril 2020 moyennant paiement de 36 mensualités de 420 euros TTC avec la société Locam un contrat de location de licence d'exploitation d'un site Web fourni par la société Axecibles
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e8546afe474e664bb1c2
2 février 2016
2 février 2016
a : - enjoint à la société eNOVA Santé de : * cesser toute commercialisation des gammes de produits de marque Caudalie et de supprimer toute référence à ces produits sur le site internet [Site Web
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-56511
13 décembre 1990
13 décembre 1990
sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales (ci-après dénommée "la Convention"), Vu l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme rendu le 22 mai 1990 dans l'affaire Weber
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2307072_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
la commune de Pantin demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 17 avenue Weber
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb8
13 novembre 2008
13 novembre 2008
WEBER BROUTIN FRANCE Rue de Brie Servon BP 54 77253 BRIE COMTE ROBERT CEDEX représentée par Me Florent DOUSSET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Madame Dominique X... ... 77170 BRIE
Source officielleciv3
613723c2cd5801467740dcd9
26 septembre 2001
26 septembre 2001
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372391cd5801467740b74a
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M.
Source officielleciv3
61372391cd5801467740b74b
12 juillet 2000
12 juillet 2000
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b80c
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePage 51 sur 510