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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 050 résultats pour « analyse »

ARTICLE

CODE

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Article R515-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 57

Code de l'environnement

. – Le rapport présente : 1° Une analyse de la situation existante concernant, d'une part, les besoins du département et ses approvisionnements en matériaux de carrières et, d'autre part, l'impact des carrières existantes sur l'environnement ; 2° Un inventaire

LEGIARTI000039230367

—

. - Modalités d'évaluation de l'expérimentation L'évaluation du dispositif expérimental comporte notamment les éléments suivants : - une analyse de l'efficience du dispositif au travers des retours d'expérience des exploitants APRR et des forces de l'ordre

LEGIARTI000025707274

—

Site réalisant des analyses IH Receveur 1. Fort-de-France, site de Fort-de-France 2.

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 66

Arrêté du 3 novembre 1986 relatif aux prélèvements de sang

Sur chaque prélèvement doivent être pratiquées les analyses biologiques suivantes : a) La détermination du groupe sanguin du donneur, recherche qui doit comprendre : - la détermination du groupe dans le système ABO par l'étude des antigènes érythrocytaires

Article L38-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 54

Code des postes et des communications électroniques

A cet effet, l'Autorité procède à une analyse coordonnée des différents marchés liés au réseau d'accès conformément à l'article L. 37-1 et, le cas échéant, fixe des obligations conformément à l'article L. 37-2.

Article R232-67-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 54 > 72

Code du sport

Pour un examen de profil stéroïdien, le comité doit comprendre des personnes qui ont des connaissances en analyse des stéroïdes en laboratoire, en dopage aux stéroïdes, en métabolisation des stéroïdes ou en endocrinologie clinique.

Article R1221-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 46 > 01

Code de la santé publique

hospitalisation ou tout autre état morbide ; 3° Incident : l'incident lié aux prélèvements de sang, à la qualification biologique du don, à la préparation, à la conservation, au transport, à la distribution, à la délivrance, à la réalisation des analyses

Article R3354-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 29 > 35

Code de la santé publique

Sont inscrits, sous une rubrique spéciale, sur la liste d'experts dressée par chaque cour d'appel en application des dispositions de l'article 157 du code de procédure pénale, au moins deux biologistes experts chargés d'effectuer les analyses prévues

Article R1333-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 24

Code de la santé publique

-Le responsable d'une activité nucléaire peut demander que sa source de rayonnements ionisants ou son lot de sources radioactives relève d'une catégorie différente de celle résultant du I, en se fondant sur une analyse de la dangerosité des sources et

Article Annexe IV-a

—

des données de production U 32 Sous-épreuve B 3 : Analyse des données de production U 32 Sous-épreuve C3 : Maintenance, réglages, mise en route, arrêt d'un système de production automatisée U 33 Sous-épreuve C 3 : Maintenance, réglages

LEGIARTI000029557485

—

RECUEIL, TRAITEMENT ET ANALYSE DES DONNÉES L'enquête est effectuée en deux temps : NATURE DES DONNÉES DONNÉES RECUEILLIES Phase 1 Phase 2 Identification par patronyme complet Oui Non Identification par numéro d'ordre Non Oui

Article Annexe 2

—

à l’antibiogramme 188 découverte de bacilles acido-alcoolo-résistants (BAAR) sur un crachat 189 analyse d'un examen cytobactériologique des urines (ECBU) 190 hémoculture positive 191 prescription et interprétation d'un examen microbiologique des selles

Article Annexe V

—

dans le contexte présenté ; - argumenter ses analyses et ses propositions.

Article Annexe 1

—

de l'évolution de chaque poste (année A / année A-1) Estimation de l'impact financier des changements de règles de gestion, par ligne de charge Détail et analyse de l'évolution des postes de provisions Compte par destination Matrice de passage

Article ANNEXE B

—

Notions fondamentales de comptabilité analytique Analyse par produits : prix de revient complet, " direct costing ", coût standard. Analyse par centre de responsabilité, centre de coût et centre de profit.

Article Annexe II

—

Analyser les données du dossier médical, la prescription, les données transmises par les professionnels de santé, en vue de réaliser l'anamnèse.

Article Annexe IIa

—

UNITÉS CONSTITUTIVES DU DIPLÔME COMPÉTENCES UNITÉS U 1 U 2 U 3 C1-1 : Analyser et exploiter l'ensemble des documents techniques X C1-2 : Collecter et interpréter des informations X C2-1 : Se repérer sur

Article Annexe IX

—

compétences Blocs de compétences correspondants DC1 Conseil et expertise à visée socio-éducative dans les domaines de la vie quotidienne Conseil et expertise à visée socio-éducative dans les domaines de la vie quotidienne Bloc de compétences n° 1 : Analyse

Article 6

—

Les fréquences des analyses peuvent être augmentées, notamment afin de permettre la détermination des tendances à la hausse ou les inversions de tendance des paramètres suivis.

LEGIARTI000051792377

—

Nom et n° d'immatriculation du navire : -dimensions principales : (*) Contrôle visuel ou documentaire ou contrôle physique sur la base d'un marquage, de documents techniques ou après prélèvement (s) d'échantillon et analyse

Page 51 · 2 050 résultats

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