575 alinéa 2-6 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation proposé par Michel Y... pris de la violation de l'article 405 du Code pénal, des articles

, faux, tromperie et collusion, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer ; Vu l'article 575, alinéa 2, 1 et 5, du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit

575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article 592 du Code de procédure

prononcé sur les intérêts civils ; Sur sa recevabilité : Attendu que la déclaration de pourvoi de la demanderesse, faite par lettre, ne répond pas aux conditions exigées par les articles 576 et 577

408 du Code pénal, 6 et 188 du Code de procédure pénale, violation du principe de la chose jugée, de l'article 575, alinéa 2-3°, du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ;

sur leur plainte contre X, des chefs de faux et usage, escroquerie, et abus de confiance ; Vu l'article 575 alinéa 2, 1° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de

616 du Code pénal, 441-7 du nouveau Code pénal, 575 alinéa 2,7 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt du 9 mars 1995 a dit n'y avoir

Code pénal, 1382 du Code civil, 575 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction décidant qu'il n'y avait lieu à suivre sur la plainte de la

personne non dénommée pour abus de confiance ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu l'article 575, alinéa 2, 1° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit commun aux

161, alinéa 4, du Code pénal ainsi que des articles 204, 205, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré n'y avoir lieu

405 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire de la demanderesse, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé

, l'arrêt ne satisfait pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale" ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation des articles 575, 591 à 593 du Code de procédure

441-7 du Code pénal, 485, 575, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile déposée par Yamina

L. 131-6 alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 janvier 1993, où étaient présents : M.

violences aggravées, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier

575, alinéa 2, 3 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 121-4, 121-5, 313-1 du Code pénal, 197, 199, 8, 575-2

207, 575-6 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile

575, 593 du Code de procédure pénale, 222-23, 222-27, 222-28, 222-29 du Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu prononcée

de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 176, 211 et 427 du Code de procédure pénale, 575 du même

a catégoriquement exposé son arrêt à la censure en application de l'article 575, alinéa 2, 4, du Code de procédure pénale " ; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation