d'abus de confiance, recel et complicité d'abus de biens sociaux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3 du Code de procédure pénale ;

de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyée devant le tribunal correctionnel du chef de vol ; Vu l'article 574 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits en demande et

222-22, 222-29, 227-25 du Code pénal, 86, alinéa 4, 156, 575, alinéa 2, 591, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé un non-lieu

201, 211, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué

escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article 575, alinéa 2,6 du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation

; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 81, 85, 86, 575-1 et 2 , 592 et 593

d'abus de confiance ; Qu'aux termes de l'article 575 du Code de procédure pénale, la partie civile n'est pas admise à discuter la valeur de tels motifs, à l'appui de son seul pourvoi contre un arrêt

450 du code de procédure civile ; Signé par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère pour la Présidente empêchée et par Anais MAYOUD, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

, a confirmé l'ordonnance d'irrecevabilité de constitution de partie civile rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits

, l'arrêt ne répond pas pas en la forme aux conditions essentielles de son existence légale" ; Et sur le troisième moyen de cassation pris de la violation des articles 575, 591 et 593 du Code de procédure

2-2° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le troisième moyen de cassation pris de la violation des articles 147 et 150 du Code pénal, 575, 593 du Code de procédure pénale, défaut

198, 575, alinéa 2, 6 et 593 du Code de procédure pénale, défauts de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit irrecevable le mémoire déposé par Me A... pour le compte des parties

n° 255, pris de la violation des articles 198, 575-6° et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; Et sur le moyen unique proposé à l'appui du pourvoi formé contre

des biens ou du crédit d'une société par un gérant à des fins personnelles et faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 5 , du Code de

essentielle du mémoire des parties civiles ; "alors que, d'autre part, les juridictions d'instruction ont en violation des articles 575 alinéa 2-5 du Code de procédure pénale totalement omis de statuer

statuer sur la demande de supplément d'information présentée par la partie civile dans son mémoire régulièrement déposé en violation des dispositions substantielles de l'article 593 du Code de procédure

; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme, 575, 591 et 593 du Code

575, alinéa 2, 3 et 6, du Code de procédure pénale ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 226-10 du Code pénal, 575, 2ème alinéa, 5, et 593 du Code de procédure pénale