R762-57 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 27 mai 2014 Art. 1 A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 18 mars 2011 Art. 1 -DÉCRET n° 2015-887 du 21 juillet 2015 Art. 3 -Arrêté du 18 mars 2011 -DÉCRET n° 2015-887 du

Article Annexe III

—

Il est conseillé d'effectuer ce stage dans un service appartenant au CHU de rattachement ; Le stage libre est effectué dans les conditions prévues aux articles 15 et 29 du présent arrêté et au 4e alinéa du 3.4 de la maquette.

Article Etat D

—

établissements industriels de l'Etat 1 791 476 000 1 791 476 000 dont titre 2 1 782 729 000 1 782 729 000 Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre et autres pensions 2 660 257 613 2 660 257 613 dont titre 2 14 400 000 14 400 000 Totaux 57

Article Annexe III

—

14''6 49'' 5 14''9 1,17 m 6,03 m 6 m/15''7 50''5 4 15''2 1,13 m 5,69 m 6 m/16''8 52''2 3 15''4 1,11 m 5,37 m 6 m 53''8 2 15''7 1,08 m 5,06 m 5,5 m 55''6 1 16'' 1,05 m 4,77 m 5 m 57

LEGIARTI000025643730

—

Alimenté avec 100 % de végétaux, de minéraux et vitamines dont 70 % minimum de céréales CERTIS, immeuble Le Millepertuis, Les Landes d'Apigne, 35650 Le Rheu CC/15/11 Poulet jaune certifié conforme 57 jours Viande de volaille BLASON D'OR SA Route de

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

Code forestier (nouveau)

-Un collège des représentants des autres parties intéressées comprenant : 56° Trois représentants des salariés de la forêt et des professions du bois ; 57° Deux représentants des associations d'usagers de la forêt ; 58° Six représentants des associations

LEGIARTI000045633933

—

CONVENTION DE CONCESSION DE LA LIAISON AUTOROUTIÈRE À 2 × 2 VOIES (A69) ENTRE CASTRES (TARN) ET VERFEIL (HAUTE-GARONNE) Article 1 Article 2 Article 3 Article 4

Article 3

—

vieillesse des exploitants agricoles et des salariés agricoles), et articles 3 et 4 ; - Loi n° 74-1094 du 24 décembre 1974, articles 2, 7 et 8 et 10 à 13 ; - Loi n° 75-3 du 3 janvier 1975, article 20 ; - Loi n° 75-534 du 30 juin 1975, articles 35 à 38

Article ANNEXE

—

BIENS TRANSFÉRÉS PÉRIODE à prendre en considération Routes classées dans le domaine routier national Article 18 5 ans Aérodromes civils Article 28 10 ans Ports maritimes Article 30 10 ans Etablissements d'enseignement

Article Annexe I à l'article D353-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 34

Code de la construction et de l'habitation

Article 16 Régime des rapports locatifs applicables aux logements. Article 17 Renonciation au statut de résidence universitaire. Article 18 Obligations générales. Article 19 Obligations en cas d'impayé. Article 20 Contrôle.

Article Annexe

—

Article 40 : Cautionnement Néant. Article 41 : Redevance fixe I.

LEGIARTI000029677485

—

OBJET DE LA DEMANDE DISPOSITIONS APPLICABLES DÉLAI À L'EXPIRATION Code de la santé publique Article L. 2324-1, troisième alinéa Code de l'action sociale et des familles Article R. 227-14, II, et article 1er, a, Article R.

Article L210-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 44

Code de la construction et de l'habitation

reproduits sous les articles L. 212-1 à L. 212-13 et L. 212-15 à L. 212-17, par les articles 1 à 5 et 8 du décret n° 55-563 du 20 mai 1955, ci-après reproduits sous les articles L. 214-1 à L. 214-5 et L. 212-14, et par les articles 14, alinéa 2,16, alinéas

Article 130

—

L511-12 - Code de commerce - Code de l'énergie - Code du patrimoine Art. L524-8 - Code de commerce - Code de l'énergie - Code de l'urbanisme Art. L331-27 - Code de la voirie routière Art.

Article 221-II-2/1

—

Les navires construits avant le 1er juillet 2002 doivent aussi satisfaire aux dispositions : .1 Des paragraphes 3, 6.5 et 6.7, selon qu'il convient ; .2 Des articles 221-II-2/13.3.4.2 à 221-II-2/13.3.4.5 et 221-II-2/13.4.3 et des articles de la partie

Article 20-2

—

Les articles R. 133-9-2, le quatrième alinéa de l' article R. 355-4 et l' article D. 133-2-1 du code de la sécurité sociale sont applicables au régime de retraite défini à l' article 5 de l'ordonnance du 27 mars 2002 susvisée .

Article Annexe I à l'article D353-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 32

Code de la construction et de l'habitation

Article 18 Régime des rapports locatifs applicables aux logements. Article 19 Renonciation au statut de résidence universitaire. Article 20 Obligations générales. Article 21 Obligations en cas d'impayé. Article 22 Contrôle.

Article Annexe III

—

DISPOSITIONS APPLICABLES AUX INSTALLATIONS EXISTANTES Les dispositions ci-après sont applicables aux installations existantes aux dates indiquées : PRESCRIPTIONS DÉFINIES DATE D'ENTRÉE Articles 1er à 4 1er janvier 2012 Article 20

Article 16

—

Les articles 1er et 2, les articles 5 à 15 et les articles 51 à 53 du décret susvisé du 29 décembre 1950 sont abrogés.

Article Annexe III

—

préalables est complétée par : Article 4 Il est créé un article 2 bis ainsi rédigé : " Article 2 bis " Les prêts éligibles sont définis au VI bis de l'article 244 quater U du code général des impôts complété par les articles R. 319-1 à R. 319-34

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