concernant la propriété foncière, l'usufruit des biens immobiliers et les droits à des paiements variables ou fixes pour l'exploitation ou la concession de l'exploitation de gisements minéraux, sources et autres ressources naturelles ; les navires, bateaux

LEGIARTI000023420422

—

voyageurs). 60.2MF 4,30 Déménagement et garde-meubles. 60.2NA 6,00 Location de véhicules utilitaires et industriels. 60.2PC 5,20 Transports maritimes et côtiers de personnes et de marchandises, y compris la location de bateaux

LEGIARTI000026909531

—

marchandises et voyageurs). 60.2MF 4,40 Déménagement et garde-meubles. 60.2NA 6,70 Location de véhicules utilitaires et industriels. 60.2PC 6,20 Transports maritimes et côtiers de personnes et de marchandises, y compris la location de bateaux

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

Ainsi, le bateau de plongée utilisé doit permettre aux stagiaires de s'exercer à son maniement dans le respect de la réglementation. De même, l'établissement a accès à des équipements nitrox conformément aux normes en vigueur.

Article 125

—

et assimilées Etat Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) 875 000 000 Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP) Filière de responsabilité élargie du producteur (REP) relative aux navires de plaisance

LEGIARTI000050066316

—

Papin - La Courneuve 0930133P Lycée professionnel Théodore Monod - Noisy-le-Sec 0930136T Lycée polyvalent Claude-Nicolas Ledoux - Les Pavillons-sous-Bois 0930620U Collège Léon Jouhaux - Livry-Gargan 0930623X Collège Jean Moulin - Neuilly-Plaisance

Article Annexe

—

Aucambille, Auzeville-Tolosane, Balma, Beauzelle, Blagnac, Castanet-Tolosan, Castelginest, Castelmaurou, Colomiers, Cugnaux, Fenouillet, Fonbeauzard, Frouzins, Gagnac-sur-Garonne, Labège, Launaguet, Lespinasse, Péchabou, Pibrac, Pinsaguei, Plaisance-du-Touch

Article ANNEXE

—

: 19 janvier 1994 : 50 000 : : Pennes-Mirabeau (Les) (13) : 20 décembre 1993 : 50 000 : : Perreux-sur-Marne (Le) (94): 25 novembre 1993 : 10 000 : : Petit-Quevilly (Le) (76) : 26 novembre 1993 : 100 000 : : Plaisance-du-Touch

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Montgiscard, Nailloux, Revel, Villefranche-de-Lauragais Gers 1re circonscription Cantons de : Aignan, Auch Nord-Est, Auch Nord-Ouest, Auch Sud-Est-Seissan, Auch Sud-Ouest, Lombez, Marciac, Masseube, Miélan, Mirande, Montesquiou, Nogaro, Plaisance

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Castex, Cazaux-Villecomtal, Cuélas, Duffort, Estampes, Haget, Laguian-Mazous, Malabat, Manas-Bastanous, Miélan, Montégut-Arros, Sarraguzan, Sembouès, Troncens, Villecomtal-sur-Arros : zone de sismicité modérée ; – les cantons de Mirande, Montesquiou, Plaisance

LEGIARTI000033202169

—

les manœuvres aux écluses, barrages, pertuis et autres ouvrages d'art, et est tenu à cet égard de se conformer aux ordres des agents de la navigation : il est d'ailleurs responsable de tous retards, avaries et dommages qu'il fait éprouver, soit aux bateaux

Article Français (suite)

—

Jerome: Trois Hommes dans un bateau Lawrence, R.D.: Cœur de loup (traduit de l'américain) Le Clézio, J.M.G.: Pawana Lecourier, C.: Le Chemin de Rungis London, J.: L'Appel de la forêt - Croc-Blanc - L'Aventureuse - Belliou-la-Fumée (traduit de l'anglais

Article Annexe I

—

ressources halieutiques en Méditerranée prévoit que les Etats membres de l'Union européenne riverains de la Méditerranée adoptent des plans de gestion pour les activités de pêche maritime professionnelle pratiquées au moyen de chaluts, de sennes de bateau

LEGIARTI000050943833

—

32119) ; Estang (32127) ; Fleurance (32132) ; Gimont (32147) ; Gondrin (32149) ; Lectoure (32208) ; Lombez (32213) ; Marciac (32233) ; Masseube (32242) ; Mauvezin (32249) ; Miélan (32252) ; Mirande (32256) ; Montesquiou (32285) ; Nogaro (32296) ; Plaisance

LEGIARTI000047333686

—

Nouvelle-Aquitaine Gironde Noaillan SFR 430043 6384151 4GFIXE_A3_33_S_05 1 Nouvelle-Aquitaine Gironde SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS SFR 448143 6424205 4GFIXE_A4_33_S_13 1 Corse Haute-Corse SORIO SFR 1215170 6185318 4GFIXE_A4_2B_S_15 1 Occitanie Haute-Garonne Plaisance-du-Touch

LEGIARTI000050672714

—

007_S1 1 Condomine 647649 6247924 Cabrespinal 648687 6247231 2020_02_11-6 Occitanie Aude 2020_LOT1_ZN_11_009 FONTIERS CABARDES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Fontiers 639026 6252576 2020_LOT1_ZN_11_009_S1 1 Bernadou 638485 6252890 Fontiers Plaisance

Article Annexe

—

marchandises et voyageurs) 60. 2MF 5,50 Déménagement et garde-meubles 60. 2NA 6,50 Location de véhicules utilitaires et industriels 60. 2PC 4,90 Transports maritimes et côtiers de personnes et de marchandises y compris la location de bateaux

Article Annexe II (suite)

—

Chaix, 18, rue Gueymard, 13600 La Ciotat : de 1971 à 1982 Chantier naval de Saint-Laurent-du-Var SA : - port de plaisance, 06706 Saint-Laurent Cedex : de 1990 à 1991.

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