prévisibles définis respectivement aux articles L. 515-15 et L. 562-1 du même code ou d'un plan de prévention des risques miniers ; 4° Des dispositions de l'article L. 121-22-4 du code de l'urbanisme applicables aux zones exposées au recul du trait de côte

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

sur proposition des présidents des conseils départementaux des départements de la région ou, pour la région Ile-de-France, un représentant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris désigné par le préfet de police et, pour la région Provence-Alpes-Côte

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

autorisée où les déchets transférés ont été préalablement réceptionnés, dont l'exploitation a cessé entre le 1er janvier 1999 et la date de ce transfert et qui ne relève pas du même c ; c) D'un dépôt de déchets situé à moins de 100 mètres du trait de côte

LEGIARTI000050943833

—

Corrèze (19062) ; Égletons (19073) ; Juillac (19094) ; Laguenne-sur-Avalouze (19101) ; Lubersac (19121) ; Meymac (19136) ; Neuvic (19148) ; Objat (19153) ; Saint-Privat (19237) ; Treignac (19269) ; Tulle (19272) ; Ussel (19275) ; Uzerche (19276). 21 - Côte-d'Or

Article Annexe 2

—

; 21063 Beneuvre ; 21075 Billy-lès-Chanceaux ; 21077 Bissey-la-Côte ; 21078 Bissey-la-Pierre ; 21090 Boudreville ; 21093 Bouix ; 21104 Brémur-et-Vaurois ; 21109 Brion-sur-Ource ; 21115 Buncey ; 21116 Bure-les-Templiers ; 21117 Busseaut ; 21123 Buxerolles

Article Annexe I (suite)

—

Pavage - Pierres alignées et disposées côte à côte suggérant un effet de masse. Plastiline - Matériau modelable permettant l'étude d'une mise en volume.

Article Annexe II

—

id=JORFTEXT000036868993 Chapitre 4 : PROXIMITÉ AVEC D'AUTRES TYPES DE SIGNALISATION Le balisage pour le besoin de la navigation aérienne des éoliennes localisées au niveau des côtes ou en mer, des voies ferrées ou routières ne doit pas occasionner de

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

Code de l'urbanisme

Servitudes relatives aux ouvrages de défense des côtes ou de sécurité maritime instituées en application de l'article L. 5112-1 du code de la défense ; Zones et polygones d'isolement créés en application des articles L. 5111-1 à L. 5111-7 du code de la

Article 1

—

(ajouté à compter du 1er septembre 2013) Responsable d'animation au niveau régional (ajouté à compter du 1er septembre 2013) DIRECCTE Nord - Pas-de-Calais Pôle C Emploi d'expertise dans les enquêtes complexes de concurrence Provence-Alpes-Côte

Article ANNEXE

—

Ce modèle intègre l'ordonnance et le duplicata côte à côte sur une même feuille de papier filigrané et prédécoupée de format 21 centimètres sur 29,7 centimètres.

LEGIARTI000026210948

—

holobiotiques Le Bonsonnet de la source jusqu'à la confluence avec le Bonson Espèces holobiotiques L'Ecolèze de la confluence avec le Cohérette jusqu'à la confluence avec le Bonson Espèces holobiotiques La Curraize de la confluence avec La goutte de la Côte

LEGIARTI000050802671

—

- Convention collective régionale des exploitations forestières scieries Auvergne 9022 - Convention collective départementale des exploitations forestières Aisne 9211 - Convention collective départementale des exploitations forestières scieries Côte

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

-Jusqu'au 31 décembre 2025, la décote prévue aux I et II n'est applicable aux cessions de terrains occupés par le ministère des armées et situés dans des zones tendues, en particulier l'Île-de-France et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, que lorsque

Article Annexe 1

—

Il a procédé au dételage de l'ensemble et placé le véhicule tracteur et la remorque (ou semi-remorque) côte à côte, dans les limites de l'aire d'évolution ; les deux plaques de tares pouvant être lisibles depuis un même point par le candidat.

LEGIARTI000022779630

—

Abattage Après abattage, un émoussage léger est pratiqué sur les carcasses visant à conserver une couche de gras externe sur l'aloyau, c'est-à-dire du haut du rumsteck jusqu'au niveau de la cinquième côte.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule de la sous-sous-catégorie L7e-B2 : véhicule de la sous-catégorie L7e-B, n'appartenant pas à la sous-sous-catégorie L7e-B1, pouvant transporter trois personnes assises dont deux sont côte à côte et équipé d'un moteur d'une puissance maximale n'excédant

Article Annexe I

—

Montpellier-Nantes-Nice-Strasbourg Chef de la sûreté départementale Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Gironde, Loire-Atlantique, Nord, Bas-Rhin, Rhône, Seine-Maritime Chef d'un service départemental du renseignement territorial des Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Calvados, Côte

Article Annexe

—

Département de la Côte-d'Or : 41 Colonie de vacances : Ménétreux-le-Pitois.

Article Annexe

—

Angoulins, Aytré, Châtelaillon-Plage, Lagord, Périgny et La Rochelle, Puilboreau, Nieul-sur-Mer. 20 - Corse L’ensemble des communes des départements de la Corse-du-Sud et de la Haute-Corse. 21 - Côte-d’Or Dijon.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Côte-d'Or : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons d'Auxonne, Beaune-Nord, Beaune-Sud, Genlis, Nolay, Nuits-Saint-Georges, Pontailler-sur-Saône, Saint-Jean-de-Losne, Seurre : zone de sismicité faible ; – les communes d'Antigny-la-Ville

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